probleme rejet de comptabilite

elodie · 2005-07-27 23:48:02

bonsoir,
j ai un petit probleme,suite a un controle societe,on me rejette ma comptabilite,il m a ete demontre que la faute incombe a mon comptable.
puis je me retourner sur ce dernier,et comment, afin qu il assume ses responsabilites.

merci

SD · 2005-07-28 00:01:44

Fiona2409 · 2005-07-28 00:09:38

Présenté comme cela ... c'est quand-même un peu cru.

On ne rejette certainement pas une responsabilité de cette manière là 8|

Je vous conseille effectivement de détailler votre cas si vous souhaitez une réponse sur le forum.

elodie · 2005-07-28 00:33:27

je vous remercie de l attention que vous donner a ma question,en fait il s agit d un controle pour lequel mon comptable etait present ce dernier a donc pu s exprimer a plusieurs reprises et donner des explications sur son travail et malgre cela on va vers un rejet complet,le dialogue entre lui et moi est actuellement bloque,il ne repond plus a mes appels !
quels recours ai je contre lui,et dans quelle mesure est il responsable de son travail?

martin · 2005-07-28 02:34:24

La démarche qui me semble la plus adéquate à votre problème est de contacter l'Institut dont dépend votre comptable, de demander à parler au service juridique, et d'exposer clairement et complètement votre problème. Ces personnes sont, me semble-t-il, les plus à même de vous répondre efficacement, de vous dire s'il y a préjudice, et de vous donner la marche à suivre.
Vous devez logiquement savoir de quel institut dépend votre comptable par tout courrier qu'il vous a envoyé, et, notamment, une facture, sur laquelle vous devez trouver son numéro de membre agréé.
S'il est IEC, le numéro général est 02/543 74 90, et s'il est IPCF, le numéro général est 02/626 03 80.

Bonne chance.

elodie · 2005-07-28 03:16:24

merci pour votre reponce

Jojo · 2005-07-28 06:05:32

"On" rejette ma comptabilité.

Quand a eu lieu le contrôle ?

Cette situation est-elle figée par un avis de rectification ou par un avis de taxation d'office ?

Votre comptable ne répond plus depuis quand ?
N'est-il pas en vacances ?

Avant d'aller au combat comme suggéré par ailleurs, n'est-il pas plus judicieux de vous défendre AVEC votre comptable CAR de deux choses l'une, le fisc a raison et il faudra voir si c'est la comptabilisation qui est fautive ou si c'est la résultante de votre travail
ou le fisc a tenté un coup de poker et QUI reprendra votre dossier ?

Fox · 2005-07-28 11:20:33

Il est extrèmement rare qu'une comptabilité soit rejetée, du moins en fonction de mon expérience.
Compte tenu du manque de précision, il est difficile de vous donner un début d'avis motivé, sauf ce qui vous a été répondu.
Je ne pense pas qu'une erreur d'écriture ou matérielle puisse être à l'origine du rejet. Les livres comptables sont-ils tenus ?
Quel est l'indice à la base sur lequel est fondé le rejet de la comptabilité ? Enfin, il ne suffit pas, dans le chef de l'administration d'affirmer mais de démontrer !

Lethum · 2005-07-28 12:39:00

Cela m'est arrivé une fois dans un dossier : le contrôleur a retrouvé un bon de livraison pour une location de matériel non facturé (moins de 100 €) sur les 300 bons et à tenté de rejeter la comptabilité car incomplète !

Vu les nombreuses incohérences dans son rapport, nous avons cependant réussi à clôturer le contrôle sans aucun problème. Bien essayé !

Lethum.

pulsar · 2005-07-28 20:30:49

Bsr,

Effectivement, il y a leiu d'approfondir avec votre comptable avant d'aller + loin.

Le rejet de la comptabilité (car jugée nonprobante..) par l'administration n'est pas si rare que ça !

Mais entre ce que l'adm. dit, et ce qui est..;il y a souvent de la marge !

Sur quelles bases l'adm. justifie-t-elle le rejet de votre compta ?

Qu'en pense votre comptable ?

faute d'avoir + de précision,il est impossible de vous en dire plus.

l'absence d'une facture dans votre compta ne suffit pas pour rejete la totalité ...mais si vos n'avez pas de journal de caisse, pas de facturier, pas d'inventaire de fin année, etc...

elodie · 2005-07-29 00:02:17

bonsoir et merci a tous pour vos reactions,
je voudrais vous donner de plus amples explications sur le rejet de ma comptabilite mais n etant pas comptable moi meme je suis dans l incapacite de vous relater les faits en details,mais mon probleme est le suivant,mon comptable n est pas en conger,mais refuse le dialogue avec moi
apres quelque recherche,j ai decouvert que je n etait pas la seule de ces clientes a avoir des probleme avec lui.ma question est la suivante,si je suis obligee de payer des amendes suite au rejet de ma comptabilite,puis je me retourne sur ce dernier pour lui reclamer de payer l amende,ou de reclamer le remboursement de ses honoreres

merci

Pegase · 2005-07-29 09:15:14

L'expert-comptable doit indemniser son client du préjudice résultant des négligences commises dans l'exercice de sa mission.

Jojo · 2005-07-29 09:34:27

Pour autant qu'il soit reconnu coupable !!!

Que je sache, la présomption d'innocence est la règle de base et nous ne connaissons QUE le point de vue de notre intervenante.

Ceci ne veut naturellement pas dire qu'elle a tort mais à juger trop vite on risque d'aller dans le mur !

ACTIF · 2005-07-29 11:16:15

D'accord avec Jojo,

Le comptable ou l'expert-comptable devra prendre en charge les frais, intérêts et amendes pour autant qu'il soit coupable (erreur, négligeance ...)

Si vous ne parvenez pas à un dialogue avec votre (expert-)comptable alors la seule solution est de transmettre le dossier à l'Institut dont il dépend (IEC ou IPCF) et la chambre exécutive examinera ce dossier et, après l'avoir étudié et entendu les parties, tranchera.

Il n'y a pas de corporatisme. Si le comptable est fautif, il sera sanctionné.

elodie · 2005-07-29 23:40:40

bonsoir,
un grand merci a tous,je suis un peu rassuree,et j espere que
tout cela finira bien,encore merci

martin · 2005-07-29 23:42:48

Avez-vous, comme je vous l'ai conseillé, pris contact avec le service juridique de l'Institut (IEC ou IPCF) dont il dépend ? Si vous ne l'avez pas fait, faites-le de toute urgence, dès ce lundi. Au moins, ce contact va vous rendre plus sereine, parce que vous saurez, s'il y a lieu de faire quelque chose, ce que vous devez faire, et comment.
Et n'hésitez pas, si, après votre contact téléphonique avec l'Institut concerné, vous estimez qu'il y a matière à déposer plainte contre lui à l'Institut dont il dépend, à le faire, et vite. Surtout si vous savez que d'autres personnes ont des problèmes avec lui. Il y a peut-être déjà d'autres plaintes contre lui à l'instruction dans son Institut. La vôtre appuiera les autres.
Vous savez, tous les mois, des professionnels de la comptabilité sont sanctionnés par leur Institut sur base de plaintes de leurs clients.
Dans chaque profession, il y a des brebis galeuses. Je ne dis pas que votre comptable est une brebis galeuse, puisque je ne sais rien de votre dossier, mais s'il l'est, vous devez réagir, et faire tout ce qui est en votre pouvoir pour, d'une part, obtenir une indemnisation de ce qu'il vous a fait perdre, et d'autre part, faire tout ce que vous pouvez pour que, dorénavant, il ne puisse nuire à personne d'autre.
Et surtout, dépêchez-vous, puisqu'il semble que ce soit cuit avec l'actuel, de trouver un nouveau comptable, parce que vous avez, je suppose, toujours des déclarations TVA à sortir, mensuelles ou trimestrielles, et une déclaration d'impôts. Le nouveau comptable aura beaucoup de travail pour réencoder les données de votre dossier, donc, ne tardez pas, pour lui donner les moyens d'être à jour pour la prochaine échéance.

Jojo · 2005-07-30 00:35:07

La délation et la grogne ne sont pas la preuve d'une grande entente confraternelle et ne sont pas nécessairement la voie utile et nécessaire.

Nous ignorons, en effet, tout de ce dossier qui, puisque la question a été posée, n'en est pas encore à l'avis de rectification ou à la taxation d'office !

Qui lui jettera la première pierre était une question posée il y a de cela plus de deux mille ans; aujourd'hui, dans certains cas, je crois savoir.

SD · 2005-07-30 01:53:38

martin · 2005-07-30 02:17:52

M'enfin, vous me faites rire, Jojo et SD, à perdurer à faire parler Elodie : elle a écrit qu'elle était incapable de vous expliquer le problème. Pour quelle raison faites-vous tout ce que vous pouvez pour l'empêcher de prendre contact avec le service juridique IEC ou IPCF ? Ce que vous faites, c'est du corporatisme, rien de plus. vous voyez bien qu'elle est désemparée, et ce ne sont pas vos insistances à lui faire expliquer son problème qui vont l'aider.
Si elle prend contact avec le service juridique concerné, au moins, elle aura des réponses claires et précises, tandis que vos réponses à tous les deux ne lui apportent rien, sauf une manière de reporter son problème à plus tard.
Ce qui ne peut évidemment pas l'aider ni la soulager.

hittiche · 2005-07-30 09:23:34

martin, pour expliquer son problème à l'IPCF ou à l'IEC, elodie devra bien dire les motifs pour lesquels son comptable (ou expert comptable) est en faute.
Alors pourquoi ne pas l'exposer ici ?
Il existe des procédures fiscales à respecter par les agents du fisc et, notamment, l'avis de rectification dans lequel il fait valoir les raisons du rejet de la comptabilité.
Je trouve d'autre part très mal venu de la part d'un inspecteur de critiquer ouvertement le comptable.
A la place du comptable, je déposerais plainte auprès de la hiérarchie de l'inspecteur.

Fox · 2005-07-31 14:47:44

Martin restons objectifs ! Les pistes ont été données à l'intéressé et c'est très bien.
Il n'empêche que la même intéressée, dans son premier post indique :
" ...suite a un controle societe,on me rejette ma comptabilite,il m a ete demontre que la faute incombe a mon comptable."
C'est démontré ou pas ? ... ou pas compris ? Cela se matérialise comment ? Avis de rectification ?
"quels recours ai je contre lui,et dans quelle mesure est il responsable de son travail?"
Les indications quant au recours ont été données. On n'est responsable que des fautes commises dans son travail... mais comme comme on ne connaît pas les "fautes" ...
L'intervention de Hittiche vient à propos.
Cordialement.
#beer#

COMPTABALOU · 2005-09-01 21:55:07

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Re : probleme rejet de comptabilite

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Re : probleme rejet de comptabilite

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