Régime cafetiers

Yvounet · 2005-11-06 17:15:12

Bonjour

J'ai deux questions relatives au régime applicable aux cafetiers.

Quel régime est le plus intéressant au niveau TVA, le régime ordinaire ou le régime particulier pour cafetiers, au niveau des forfaits il existe ces deux possibilités ?

Au niveau de la décla TVA, elle se fais sur base des achats du trimestre, mais qui des achats qui entrent en stock ?
Si 5 futs sont achetés et pendant le trimestre seuls trois sont utilisés, les deux autres seront utilisés le trimestre qui suit, je dois quand même déclarer les 5 futs achetés pour que cela corresponde avec les factures d'achat non ?
Ou bien faut il à chaque trimestre faire une évaluation de stock et déclarer les achats avec la variation de stock ?

Merci de vos éclaircissements .....

accarain · 2005-11-06 19:53:42

1ère question : c'est un choix personnel, mais je conseillerais rarement les forfaits.
2ème : les dispositions administratives, base forfaitaire de taxation, cafetiers vous donneront toutes infos utiles.
Effectivement, la détermination des recettes hors TVA est :
quantitée achetée X le rendement X prix de vente (TVA et service compris) d'après le tarif.
Dans votre exemple, votre recette du trimestre sera basée sur l'achat de 5 futs, la recette du trimestre suivant sur l'achat d'un fut.

Je tire ces infos des dispos admin du bulletin des contributions 798/8-9.99 pour les revenus 1998. Je ne pense pas que de grands changements se soient produits entretemps. Mes confrères interviendront certainement si c'est le cas.

courtoisement.

CGC · 2005-11-06 20:07:36

Bonsoir
en ce qui me concerne ,tous les cafetiers dont je tiens la comptabilité sont au forfait (personne physique ) .
en ce qui concerne le stock le principe du forfait est que tout ce qui est acheté est vendu donc TVA et taxation sur un chiffre d'affaire même s'il n'est pas réalisé .
Au niveau contrôle ,depuis plus de 15 ans ,jamais un contrôle de cafetier ni TVA ,ni impôts.Il va de soit que le forfait ,n'accepte pas les pertes !
cgc

SAMARITAIN · 2005-11-07 12:48:40

Rien ne vous empêche de faire un inventaire physique à chaque fin de trimestre.
C'est un travail fastidieux. Je l'ai fait gratuitement durant 10 ans pour un club de football qui avait trois buvettes et avec des tarifs différents.

BAV

hittiche · 2005-11-07 13:06:21

cela ne vaut la peine que s'il y a de fortes variations de stocks.
si votre stock est + ou - constant...

Yvounet · 2005-11-07 19:34:42

BONJOUR

Eh bien je remercie tous le monde pour ces contributions, cela m'aide beaucoup.

Je pense que le mieux est de tenir compte uniquement des achats et ne pas faire d'inventaire chaque trimestre, mais éventuellement en tenir compte en fin d'année.

MERCI BCP
Yves :-D