#1 2006-07-08 10:43:03

desir

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Re : TVA e-commerce

Bonjour,

Je vais créer un site e-commerce de vente en ligne des vêtements
La société qui gère le site est une Sprl belge et le site est hébergé en Belgique
Ma question est la suivante : si je vends par exemple un t-shirt via le site à un client particulier situé en Italie, quel est la réglementation tva qui s’applique ?

Merci de vos réponses et un bon week-end

Alex

ADIC

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Re : TVA e-commerce

Une circulaire TVA traîte de l'E Commerce.
Ce document fait plusieurs pages.
Il faut voir si le client est assujetti et s'il habite dans la communauté européenne.
De plus, il faut se ménager la preuve que la marchandise a quitté le pays.

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Chaque être est unique ...
Chaque contribuable aussi !

mguet

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Re : TVA e-commerce

Difficile de répondre sans savoir où se situe le stock à partir duquel vous allez livrer vos clients...A supposer qu'il se trouve en Belgique:

- vous facturerez la TVA Belge à ce client individuel Italien (ainsi quà tous les autres) et déclarerez votre livraison intracommunautaire

- si vous atteignez ou dépassez 35.000 euros de Chiffre d'affaires HT avec des non assujettis Italiens, vous devrez vous enregistrer à la TVA en Italie, la facturer à vos clients non assujettis Italiens et régler cette TVA au fisc Italien. Vous continuerez à déclarer vos livraisons intacom vers l'Italie et déclarerez, sous votre numéro de TVA Italien, vos acquisition Itracom depuis la Belgique.

Simple, non ?

Ca m'a donné soif:  #beer#

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Bien à vous.

MGuet