TVA INTRACOM

artemis · 2006-10-11 10:41:59

Bonjour,

Petite question...
Je suis une société belge dans l'édition de magazine.
Mon problème: certaines de mes factures intracom contiennenent de la tva (française par ex). Lorsque j'encode mes factures, dois-je prendre en compte le prix ttc et considérér qu'il n'y a pas de tva intracom ou dois-je calculer 21% (par ex) de tva intracom sur le prix ttc et le déclarer dans ma déclaration.

Si je ne suis pas claire, faites-le moi savoir...

Merci

Jojo · 2006-10-11 11:10:40

D'abord, vos factures devraient (pourraient) être HORS TVA.

Il s'ensuit que vous devez - dans votre cas

tenter de récupérer la TVA étrangère auprès du fournisseur ou de l'administration

oublier cette TVA et comptabiliser la charge TVA comprise (Cas des très petits montants occasionnels)

artemis · 2006-10-11 11:16:56

merci, donc je ne calcule pas de la tva intracom dans ce cas ?

Jojo · 2006-10-11 11:29:06

Si ! Sur le montant TVAC ...

artemis · 2006-10-11 12:10:35

DONC pour être claire, si le fournisseur français se trompe et inclus de la tva française: soit: prix htva 26,75
tva 19,6% 5,24
prix tvac 32

je déclare 32 et je calcule 21% de tva sur 32 qui va s'annuler dans la déclaration tva.

Suis-je correcte?

Merci

kissa · 2006-10-11 12:14:45

Pourriez-vous préciser la nature exacte de la prestation de services facturée ?

artemis · 2006-10-11 12:26:38

Ici il s'agit d'un cable informatique acheté en France

kissa · 2006-10-11 12:30:13

Ce cable ne vous a pas été envoyé ? Vous avez été le chercher vous-même ? Vous avez communiqué votre numéro de tva au fournisseur ?

artemis · 2006-10-11 12:34:52

Il a été acheté sur place par un collègue et le n°de TVA n'a pas été communiqué.
J'ai le même problème pour des factures d'hôtel en France où de la TVA française est appliquée...