#1 2006-11-21 12:08:49

Delbé

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Re : E BAY

Bonjour,

Peut-on me renseigner sur la tenue des recettes en matière TVA et ISOC pour la vente de marchandises sur E bay?

J'ai un client qui a cessé son commerce (magasin) de vente de bande dessinée et qui continue par la vente sur E Bay et par des brocantes.

Merci à vous.

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Point n'est besoin d'espérer pour entreprendre ni de réusssir pour persévérer

kissa

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Re : E BAY

Ce client est en société ?

Delbé

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Re : E BAY

Oui

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kissa

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Re : E BAY

Il est aussi aisé de déterminer son CA que pour le magasin non ?

Pour la tva, il peut bénéficier du régime de la marge je suppose.

Je ne vois pas en quoi un changement de la façon de vendre modifie la tva et l'Isoc.

Delbé

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Re : E BAY

Je me posais la question s'il y avait des dispositions spéciales pour le commerce sur le net?

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Quartes

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Re : E BAY

Bonjour,
- pour les brocantes, comme Kissa l'a indiqué;
- pour l'e-commerce:
en TVA: voir circulaire 12.08.2003 AAF/2002-0944 (AAF 9/2003) environ 30 pp, disponible sur:
www.fisconet.fgov.be.

Cordialement.

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Delbé

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Re : E BAY

Merci pour vos réponses :bj:

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