Commissions et tva

Tichou · 2007-07-31 20:45:31

Bonsoir tout le monde!!!!

Je suis en train de devenir folle, il y a une chose que j'ai du mal à comprendre!! Je vous explique:

Un indépendant complémentaire vend des produits divers, il établit des factures à ses propres clients, de ce point de vue là c nickel! Seulement l'entreprise pour laquelle il vend des produits lui envoie chaque mois un détail des commissions auxquelles il a droit là dessus ils appliquent de temps en temps de la tva. C'est là que je ne sais pas comment je dois considérer cette tva! Quelqu'un a une idée?

Je vous remercie

Fox · 2007-07-31 21:59:07

Cela m'a l'air nébuleux.
Deux sortes de ventes ? Les siennes qu'il facture bien entendu et celles de son fournisseur (agit comme intermédiaire) pour lesquelles il reçoit une commission ? C'est bien cela ?
Cordialement.

Tichou · 2007-08-01 08:52:16

Oui c'est bien cela! Mais les commissions ne sont pas des factures établies par l'indépendant, il s'agit juste d'un relevé émanant de la société!

Je suis d'accord avec vous, ce n'est pas très clair!

Tichou · 2007-08-01 15:15:38

Devrait-il établir une facture sur base des relevés envoyés?

Tichou · 2007-08-01 16:22:41

Je demande bcp de choses petit-à-petit mais j'essaye de comprendre mais j'ai bcp de mal! Si cette personne reçoit une fiche 281.50 (ce qui résout ma question sur la facturation des commissions) elle reste assujettie normalement? Ou devient-elle mixte, qu'en est-il des frais de cette personne et la tva récupèrée sur ces mêmes frais?

J'essaye d'être la plus claire possible aussi si vous avez besoin de renseigments supplémentaires....

Je vous remercie de votre attention

Tichou · 2007-08-01 21:08:02

Bon j'ai fait quelques recherches et le régime d'assujetti mixte le concerne pas. Je suppose donc qu'il faut ajouter les montants soumis à la tva dans la déclaration point!!!???

Bonne soirée à tous