TVA - probleme

maitejacquet · 2007-10-03 17:34:54

bonjour,

voila j'ai ici deux exercices dont je ne suis pas sur de la réponse, pourriez vous me donner votre avis ou eventuellement corriger?? merci beaucouup:

exercice 1

Un assujetti belge à la tva (A) a acheté du matériel de précision à une firme suisse pour un montant de 5000 EURO HTVA.
Notre assujetti belge à la tva (A)à immédiatement revendu ces marchandises à un autre assujetti belge à la tva (B), pOUr un montant de 8000EURO HTVA. ces marchandises sont restées aupres du vendeur suisse jusqu'a ce que le deuxieme acheteur belge (B) ait trouvé l'argent pour ces biens. donnez les grilles de la déclaration TVA et les montants pour les acheteurs belges (A) et (B)

réponse :
(A) :
case 81 :1500
case 03: 8000
case 54 :1680

(B):
case 81 :8000
case 59: 1680

exercice 2:

Un assujetti belge a la tva (A) vend des marchandises textiles à l'assujetti (B) pour le prix de 10000 HTVA.
l'acheteur (B)vends ces biens à (C), un acheteyr établis en Russie pour le prix de 15000 HTVA . l'acheteur russe (C) vient chercher les marchandises lui meme en Belgique dans les magasins du premier vendeur(A), ou elles se trouvaient toujours.
donnez les grilles tva de la declaration et les montant pour (A) et (B)

reponse:

(a)
case 03: 10000
case 54: 2100

(b)
case 81: 10000
case 59: 2100
case 47: 15000

HorsBilan · 2007-10-03 18:06:13

L-O-L

Atsou · 2007-10-03 19:01:22

Bonjour,

Première reflexion:

- le document principal qui donne droit à la déduction ou à l'imputation de TVA : c'est la FACTURE.

- le régime de transfert, les autres documents de transit et de douane viennent renforcer la véracité de la Facture ou sont pris en compte en l'absence de celle-ci.

DONC, dans votre cas : regarder toujours à qui vous adressez la facture ou de qui vous la recevez. Ne tenez pas trop en compte de ce que le client va faire ensuite.
Pensez d'abord au tranfert de propriété que votre client ait enlever la marchandise lui-même ou pas.

MAINTENANT pour que l'INTRACOM soit plausible, il faut effectivement des documents supplémentaires ou des faits vraissemblables qui confirment la vente ou l'achat : documents des douanes, documents de transport, ...............)

N'OUBLIER pas que :

- c'est à vous de déposer un listing clients assujettis correct
- c'est aussi à vous de remprir un intracom et intrastat correct.

EXERCICE 2:

- votre réponse (a) est correcte,

- réponse (b)
case 47: 15000 (uniquement)

EXERCICE 1:

Pour l'assujetti A, au niveau de l'ACHAT, tout dépend du régime chosit :
- déclaration en douane
- paiement de la taxe via la déclaration périodique
- report de perception.

Pour la vente, c'est une vente ordinaire case 03 et case 54.

Pour l'assujetti B: votre réponse est correcte.

Cordialement.