#1 2008-06-05 21:29:00

joetbert

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Re : clubs sportifs assujetis à la tva?

Bonjour!
Je suis membre d'un club de basket. La TVA vient de nous annoncer que nous devions être assujettis depuis la création de notre ASBL (soit 1998). Ils peuvent remonter trois ans en arrière. Nous sommes un club social avec des cotisations très basses afin de permettre aux familles à faibles revenus de pouvoir inscrire leur enfant dans un club sportif. Ces cotisations ne permettent pas de couvrir les frais (fédération, assurance, etc). Nous avons donc les rentrées buvettes pour combler le reste. Nous organisons occasionnellement quelques manifestations afin d'offrir notamment une saint-nicolas à nos jeunes, des équipements etc. Nous n'avons donc absolument aucun but lucratif. Ne pouvons-nous pas bénéficier d'exemption?
Merci de votre aide

kissa

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Re : clubs sportifs assujetis à la tva?

L'absence de but de lucre n'est pas suffisant pour être exempté de la tva même si quelques fois c'est indispensable.

La tva est due, au moins, sur les recettes de la buvette et, éventuellement, des manifestations.

Pas de tva sur les cotisations.

Je vous conseille vivement de vous faire assister pour déduire un maximum de la tva.

Jipy

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Re : clubs sportifs assujetis à la tva?

IL faut vraiment faire vérifier votre dossier car l'application de la TVA n'est pas automatique .Faite appel à un pro de la TVA et des asbl

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Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL