Factures en Tva forfaitaire

TRphoto · 2010-08-09 12:48:58

Bonjour,

Je viens de passer en Tva Forfaitaire et je me pose un question simple: que dois-je mettre ou faire apparaître sur mes factures? Je me suis un peu renseigné autour de moi et ce n'est pas clair, pareil sur les sites officiels. je ne trouve pas exactement ce que je cherche... Au mieux qqu aurait une exemple de facture?

Si une bonne âme pouvait m'aider...

Autre petite chose, comment cela se passe lorsque l'on travaille avec qqu qui est lui assujettit "normal"?

Merci d'avance et bonne journée

Jojo · 2010-08-09 13:40:59

Vous indiquez tout simplement : exonération : assujetti au forfait

Vous ne facturez AUCUNE tva à ... personne !

L'acheteur professionnel ne peut rien déduire puisque vous n'avez rien ajouté !

TRphoto · 2010-08-09 14:09:29

Merci pour la réponse,

Juste pour être sûr, qd je mets le montant, c'est juste le total sans rajouter de TVA?

Et pour mon client, il ne déduira pas sa TVA lors de sa déclaration TVA? Par contre au niveau de ses frais, il peut le faire de manière normale? Je m'explique, je suis photographe et je travaille régulièrement pour des indépendants (pub, illustration site web etc), dc ces choses passent dans les frais pour mes clients. Le fait d'être en forfaitaire ne change rien pour eux sur cet aspect là des choses si j'ai bien compris l'affaire...

J'espère que j'ai été clair...

Merci d'avance

kissa · 2010-08-09 14:29:31

Forfait ou régime de la franchise de la taxe ?

TRphoto · 2010-08-09 14:33:39

Hou la.... Moi et les termes techniques.... Je sais juste que comme je n'avais pas un chiffre assez élevé et tant qu'indépendant complémentaire, on m'a fait passer sous ce régime.... Plus de déclaration trimestrielle de TVa mais bien le listing client....

@ Kissa, j'espère que cela te suffit pour déduire une réponse à ta question...

kissa · 2010-08-09 14:38:35

Il s'agit donc bien du régime de la franchise de la taxe.

Sur vos factures, vous indiquez "Petite entreprise soumise au régime de la franchise de la taxe - TVA non applicable"

Vous ne portez pas en compte la TVA à vos clients et de votre côté vous n'avez pas le droit à déduction.

Le tout est valable pour les opérations en Belgique, votre CA ne peut dépasser 5.580 (avec une tolérance)

TRphoto · 2010-08-09 14:59:05

Merci Kissa,

J'avais déjà compris le principe de la petite phrase. Merci pour cette confirmation, au niveau pratique, je mets un montant total, sans y ajouter la tva?

exemple: reportage photo 100 €

montant total à payer 100 €

Si je peux encore profiter de vos lumières, mes clients eux ne peuvent pas déduire de TVA, mais au niveau de leurs frais, cela ne changent rien? Ils peuvent déduire comme tout autre frais et comme si j'étais un indépendant "normal"? C'est juste que je veux être sûr et ainsi pouvoir être clair avec mes clients...

Encore merci