#1 2010-10-16 11:05:15

michaeld

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Re : TVA sur l'OR

Bonjour à tous.

Un bijoutier vend une bague.
Le client paie en cash et avec du vieil or (anciens bijoux).
Jusque là, ça va.  Il y a 3 transactions.
Vente d'un bijoux neuf.  Achat de vieil or à un particulier.  Paiements qui se compensent.

Le bijoutier vend ce vieil or à un Anversois, par exemple.
Jusque là, ça va toujours.  Il établi une facture de vente avec 21% de TVA.

Mais si le bijoutier fait fondre ce vieil or et obtient un petit lingot.  Lorsqu'il vend ce lingot, est-ce considéré comme de l'or d'investissement (TVA 0%) ou doit-il facturer avec 21% ?

Je pense que c'est 0%, mais je suis loin d'en être certain.

Est-ce  qu'un de mes confrères peut m'éclairer sur ce point ?
Un tout grand merci.

Michaël

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

Jojo

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Re : TVA sur l'OR

Etant posé que votre bijoutier n'est pas un fondeur RECONNU, il ne pourrait pas considérer cet or comme un or d'investissement.

michaeld

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Re : TVA sur l'OR

Merci Jojo.

C'est une question que m'a posée un confrère lors d'un séminaire donc je ne connais pas le bijoutier en question.
Mais, je trouvais la question intéressante.

La seule chose que je sais, c'est que le bijoutier ne va pas faire fondre l'or lui-même dans son barbecue.
Sérieusement, il va faire appel à un fondeur officiel.
Je suppose que le fondeur officiel connaît la procédure à suivre et qu'il va bien conseiller le client de mon confrère.

Michaël

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