Prestations Profs Sports

Sportser · 2013-07-29 09:32:23

Bonjour,

J'ai un client qui vient d'ouvrir 2 salles de sports avec des cours collectifs (spinning zumba, ...) en Belgique sous forme de SPRL

Et il me demande de lui trouver une solution mais je ne vois rien à lui proposer si un d'entre vous a une piste ce serait bien sympa.

En fait, le problème est qu'un des profs est de nationalité française, résidente en France.

Aujourd'hui celle-ci n'a pas de statut indépendant, elle n'a pas encore commencé les cours mais ce sera pour septembre voir fin Août.

En septembre, elle aura peut-être en France un contrat de professionnalisation (ce qui semble correspondre à un statut salarié) et si pas ce sera un stage normal via Pôle Emploi.

Je ne vois donc pas ce que je peux lui proposer sans que cela n'interfère dans son "chômage"

Mon client me dit qu'un de ses concurrents, le fait sans statut et que cela est accepté, j'en doute sauf en black mais il n'a pas plus d'info à ce sujet.

En prime, comme les prestations se font en BE elle devra les déclarer à la TVA Belge.

Ne m'allumez pas, je sais que c'est tordu mais il est insistant car c'est un bon élément semble-t-il

Merci pour vos pistes

zlatan · 2013-07-29 17:40:12

bonjour,

j'ai juste des questions ...

Ces cours seront-ils soumis à la TVA ? Je pense que non, à vérifier.
Pourquoi ne pas voir avec le chômage français si elle risque qqchose ? Elle ne touche rien en BE si j'ai bien compris...

sinon, je vois pas de piste, sorry

Sportser · 2013-07-29 19:50:31

Si, la société belge va lui payer les heures de cours.

Je suis peut être hard dans mon attitude mais, je paye, et j établi une fiche et sorry pour elle en cas de contrôle en France.

La prof me dit avoir été prendre des infos en FR, mais la réponse fut brève, "ah, cela se passe en Belgique, désolé, nous ne pouvons vous renseigner"

Donc je ne suis pas plus avancé.

RDACPT · 2013-07-29 20:25:48

Il me semble que vous éliminez un peu vite la problématique TVA.

Jojo · 2013-07-29 22:25:45

Soyons clairs !

Il est impensable de vous proposer quoi que ce soit d'autre que les pistes légales !

Nous sommes sur un site "ouvert" et suivi très régulièrement par les diverses administrations et par les divers ordres professionnels.

Sportser · 2013-07-29 22:57:28

Bein justement, je n en vois pas.

Sportser · 2013-07-29 22:59:52

Au niveau TVA, pour ma part, les cours sont soumis à TVA, je peux expliquer mon point de vue si vous le souhaitez. Vous n êtes pas d accord ?

#1 2013-07-29 09:32:23

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