ATN DIRIGEANT

tatia · 2016-03-21 17:26:07

Bonjour à tous,

Une société paie les cotisations sociales des associés, disons 705€/trimestre

Le secrétariat social rajoute au brut de 1800, les 235€(1/3 des 705) donc 2035€, il calcule le précompte professionnel pour 300€, déduit les 235€ et arrive au net
2300-300-235 = 1765

Ma question est: le montant que la société paie, doit être considéré comme du salaire? A l'encodage du financier on met les 705€ dans le compte 455000 et chaque mois les 1765 vont être diminuer des 235€?

Merci de me dire si ce raisonnement est correct.

RDACPT · 2016-03-21 19:39:46

Que vous indique le document mensuel de votre secrétariat social ?

Jojo · 2016-03-21 20:52:19

Ah bon ...
Avez-vous tenté de faire la balance carrée de CES informations ?

tatia · 2016-03-22 10:23:55

Bonjour,

Merci Jojo pour l'intervention.
Dans le document comptable mensuel
H-ONSS IMPOSABLE PP H-PP NET
1800
235 2035 296.68 -235 1503.32

Je bloque toujours sur le paiement des cotisations sociales. Je ne sais pas dans quel compte je dois le mettre.
Dans le document comptable la charge des atn s'annule par le compte 74, ce qui me parait juste...
618001 1800
618002 235
453000 296.68
455000 1503.32
740000 235

Merci pour toute réponse!

Laatst bewerkt door tatia (2016-03-22 10:29:06)

Jojo · 2016-03-22 11:41:50

Et la charge du paiement de la cotisation ?

tatia · 2016-03-22 12:18:34

C'est une charge pour la société?

L'associé reçoit fin d'année une attestation pour les paiements des cotisations sociales payées(peut importe qui les paie); il va déduire les cotisations sociales de ses rémunérations...dans sa déclaration fiscale.

On va pas déduire 2x ..., non???

Jojo · 2016-03-22 12:39:18

Manifestement, vous ne vous concentrez pas sur les opérations comptables !
Je vous demandais de me dire quelle écriture vous passiez pour le paiement de ces cotisations sociales DANS la société.

tatia · 2016-03-22 13:13:55

J'ai pensé:

1)416000 c/c
à
55 financier
Mais je taxe 2x l'associé

2) 455000(consideré que c'est une partie de la rémunération)
à
550000
Mais je doute

3) 61xxxx
à
550000

Laatst bewerkt door tatia (2016-03-22 13:24:25)

Jojo · 2016-03-22 18:20:27

Je commence seulement à comprendre !
C'est un exercice scolaire !
Vous auriez du l'annoncer ...

En comptabilité
L'équation NORMALE est : salaires moins cotisations sociales moins précompte égale salaire net.

Une situation ANORMALE est : salaires moins précompte égale salaire net SACHANT que les cotisations sociales ont été payées par la firme ....

Une situation sans problème est : salaires moins précompte égale salaire net SACHANT que les cotisations sociales sont payées par l'intéressé !!!

En fiscalité, la situation DOIT être

Salaires moins cotisations sociales égale IMPOSABLE sachant que le précompte est imputable sur la taxation globale

On constate que la première proposition ne pose pas de problème ni, d'ailleurs, la troisième ...

Par contre, la deuxième pose problème puisque la société paie "un" salaire ET des cotisations sociales !
Deux solutions, on comptabilise comme un COMPLEMENT de salaire et tout redevient normal

OU le fisc considère qu'il s'agit d'un ATN et tout redevient normal EN fiscalité !

En conclusion :

les cotisations sociales que la société paie

DOIVENT être

imputées sur le compte courant de l'intéressé
ajoutées à la rémunération
ou prises en charge

Quelle solution choisissez-vous ?