#1 2019-06-24 10:58:21

shiloh

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Campagne Kickstarter : traitement TVA intra(extra)communautaire

Bonjour,

En tant qu’indépendant complémentaire enregistré à la TVA, je viens de réaliser une campagne Kickstarter durant laquelle je proposais des fichiers à imprimer sur une imprimante 3D.
La campagne s’est terminée récemment et je viens de recevoir les fonds.

Parmi les personnes qui ont acheté les modèles imprimables, seulement un tiers environ sont domiciliées en Europe. Les autres sont principalement aux USA et en Australie.

Pour ma déclaration TVA de fin juin, est-ce que je peux/dois faire la différence entre les acheteurs européens et les autres, en ne comptant la TVA que pour les premiers ?

Est-ce que le listing fourni par Kickstarter, et qui contient les pays de facturation, suffit pour justifier ce traitement différent ? (c’est de toute façon la seule information dont je dispose).

Je vais bien entendu en parler avec mon comptable, mais comme c’est une situation qu’il n’a très certainement pas encore rencontrée, je voulais commencer en recueillant vos avis.

D’avance merci pour votre assistance.

Cordialement,

Michel

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Jojo

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Re: Campagne Kickstarter : traitement TVA intra(extra)communautaire

A première vue, la réponse pourrait être positive   MAIS   vous signalez n'avoir que le pays de destination !
La loi EXIGE des informations complètes pour une facturation différenciée ! Les avez-vous ?
A défaut, TVA belge !

shiloh

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Re: Campagne Kickstarter : traitement TVA intra(extra)communautaire

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vais donc essayer de me procurer les noms et adresses des acheteurs hors-communauté (difficile).
Dans tous les cas, je le prévoirai dès le départ pour ma prochaine campagne (plus facile).
Cordialement,
Michel

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