#1 2004-09-09 10:50:11

Anubis

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Re: Apurement perte par gérant

Bonjour à tous,

J'ai un le cas suivant et je ne sais pas comment faire au niveau de la déclaration ISOC.
La situation est la suivante fin 2002 la sie X termine avec une perte comptable de 70.000
Courant 2003, le gérant apure la perte par ses propres fonds
Le résultat 2003 etst un Bénéf de 2000.
Comment faire pour la déclaration ISoc pour faire disparâitre la perte de l'année antérieure ? Que faire de la perte fiscale ?
On m'a dit de considerer l'intervention comme un accroissement des réserves mais cela fait un benef taxable de 72000 ça ne me parait pas juste

Merci de vos réponses

AGE

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Re: Apurement perte par gérant

tu ne dois pas faire disparaître le perte fiscale mais annulé l'impact de l'apurement comptable des pertes!
la perte reste entièrement récupérable fiscalement.
quantpour annuler l'impact il faut augmenter la situatuin début des réserves Cadre I A. j) Autres:
en effet, (70000)+70000= 0.  cette nouvelle situation sera comparée à la nouvelle -> 2000.
étant donné la perte récupérable pas d'impôts! à moins que autres éléments (DNA, dividendes,...)

clael

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Re: Apurement perte par gérant

Je ferai de même.
L'apurement est seulement du nettoyage comptable et non pas une augmentation des réserves

---

Si un problème a une solution, rien ne sert de s'inquièter, Si un problème n'a pas de solution, s'inquièter ne sert à rien (le dalai lama)

C_HEURTER

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Re: Apurement perte par gérant

Bonjour,

Tu dis que le gérant apure la perte. 
- Soit il s'agit réellement d'un apurement de la dette : dans ce cas, tu dois comptabiliser l'opération par quelquechose du genre 5 Banque à 794 Intervention associés dans la perte.
Pour la société, c'est évidemment un bénéfice qui vient annuler la perte fiscale.  Le résultat 2003 est un bénéfice de 2.000 et c'est ce montant qui est taxable. pour autant que la perte fiscale soit égale à la perte comptable, ce qui est rarement le cas).  Pour le gérant en personne physique, pour autant que l'apurement se soit fait par un versement irrévocable sur le compte de la société, et que le gérant tire de cette société ses revenus, il pourra en déduire le montant de ses revenus.
- Soit le gérant a l'intention de récupérer sa mise lorsque la société sera revenue à meilleure fortune : dans ce cas, il s'agit d'une avance à comptabiliser en compte courant (41 ou 17 suivant que la durée est inférieure à 1 an ou pas).  Dans le cas d'une durée supérieure à 1 an, je te conseille de rédiger une convention de subordination du montant.  Cela permettra de renforcer les fonds propres de la société.  Ton banquier sera heureux ...

Bonne journée.