Vente d'un ou deux GSMs alors que .....

takonta · 2004-10-05 11:45:24

Bonjours à tous, Une petite question qui à mon avis sera vite résolue ...

La situation est la suivante : Un indépendant faisant de l'informatique.
Il ne vend donc PAS de biens mais facture uniquement des services.

Pour faire quelques tests sur des logiciels qu'il mets au point il doit acheter 2 à 3 gsms différent et vu le manque de fonds ne peut les acheter en même temps mais l'un après l'autre.

Il achète un GSM01 disons à 400 Euros au prix normal du plublic (il a évidement une facture d'entrée)après avoir fait les tests (1 mois) il vend le GSM01 à un particulier à 300 Euros.

doit il simplement comptabilitser une facture de sorite (GSM01 à 300 Euros)
et si oui comment doit il la formuler (il s'agit d'un particulier)
et ne faire auncune dépreciation/amortissement
Quelles sont les écritures au niveau de la tva ?
le controleur peut il comprendre que l'on vend à perte !
et cela 2 à 3 fois de suite en quelques mois ?

bien a vous

SD · 2004-10-05 19:13:57

S'il achete régulierement des gsm pour tester des logiciels, à mon avis l'achat des gsm ne doit pas passer en investissement mais "outil de service".
Pour la TVA il récupere la TVA en achat mais pas en vente.

Prénons l'exemple d' un éléctricien qui vend un outil de travail X (la vente de l'outil de travail X n'est pas une activité pour laquelle il est assujettie à la TVA <pas de TVA>) pareil pour un comptable-indépendant qui vend des livres de comptabilité (la vente des livres n'est pas une activité assujettie pour lui <pas de TVA>) etc.

Il n'y a pas d'amortissement puisque tu ne le prend pas en investissement.
Même si tu le prend en investissement il ne faut jamais amortir l'année de la vente.
Pour le contrôleur qui pourrait dire qu'il y a vente à perte ça je sais pas quoi te dire.
A mon avis s'il vend son outil de travail à un prix inférieur il n'y a pas de problème (à mon avis).

A+

F_Bonfond · 2004-10-05 19:55:44

Je ne suis pas d'accord avec sd, attendu que la TVA a été récupérée en amont, la re vente doit se faire avec application de la TVA.

Pour reprendre l'exemple du comptable, si tu achetes des livres comptables et que tu récupères la TVA, il y a lieu d'appliquer la TVA lorsque tu vends ceux-ci à tes clients.

Lily · 2004-10-06 10:19:48

Je suis tout à fait d'accord, il doit faire une facture, même si c'est un particulier et compter de la tva qu'il devra ensuite reverser, comme une facture de vente. Il n'y a aucun amortissement puisqu'il le vend la même année. C'est un peu comme si c'était de la marchandise qu'il achète et qu'il revent.

Riri · 2004-10-06 10:21:38

Je suis d'accord avec Bonfond. La vente doit se faire avec TVA. Cette vente fait partie de l'activité économique de l'assujetti. D'ailleurs la TVA avait été déduite en amont.

pulsar · 2004-10-06 12:37:58

Absolument d'accord. vente avec tva puisque tva récupérée sur l'achat.

Comme il s'agit de gsm utilisé dans le cadre de mise au point de logiciel, je serai aussi d'avis de ne pas les mettre en investissement.

Savami · 2004-10-06 12:59:38

pulsar · 2004-10-06 16:57:58

Nous sommes donc d'accord prcfbe !

Si achat avec récupération de la tva, alors vente avec tva à reverser !

SD · 2004-10-07 09:46:33

oh là là j'étais à côté de la plaque moi à propos de la tva.
Merci pour la participation tres instructive de tout le monde.
Bien à tous.

#1 2004-10-05 11:45:24

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