Aide pour TFE (pasage de IPP en ISOC)

dandy4 · 2004-10-11 16:30:40

Bonjour, j'aimerais baser mon travail de fin d'etude sur le passage en société !
Vaste programme.....

Le problème c'est que je dois élaborer un plan pour mon TFE !!! Hélas je suis un peu dans le flou...

Quelqu'un pourrait il m'aider ??

Merci d'avance

ADIC · 2004-10-24 18:42:15

En tout état de cause, il faut commencer par faire une analyse du dossier de départ.
Il s'agit de étudier tous les aspects de l'entreprise : son dirigeant, la situation familiale du dirigeant, le patrimoine, les stocks, les engagements, la situation financière, le personnel, les contrats, la situation fiscale etc.

Ensuite, il faut analyser la motivation du passage en société : motivation fiscale, protection du patrimoine, préparation de la succession, recherche de nouveaux associés, croissance ...

Sur base de la connaissance du dossier et des objectifs pousuivis, il est enfin possible d'étudier le type de société le plus approprié (sa sprl snc scrl )

Voila le point de départ.

L'étape suivante consiste à rechercher la métode la plus efficasse d'opérer le transfert (apport en nature, quasi apport) en tenant compte du prix de l'opération, de l'impact fiscal et des objectifs pousuivis.

Le tout impliquera la préparation de divers, rapports, plans financiers, actes notariés et inscription BCE.

Le sujet est donc vaste

Bon courage.

Dominique · 2004-10-24 19:42:59

Je te conseille également un petit peu de lecture.

Un bon bouquin des Editions de la Chambre de Commerce et d'Industrie qui a comme titre "LE PASSAGE EN SOCIETE; ou comment optimiser votre situation fiscale, sociale ou patrimoniale".

Bonne lecture! #boing#

#1 2004-10-11 16:30:40

Re: Aide pour TFE (pasage de IPP en ISOC)

#2 2004-10-24 18:42:15

Re: Aide pour TFE (pasage de IPP en ISOC)

#3 2004-10-24 19:42:59

Re: Aide pour TFE (pasage de IPP en ISOC)

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