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#1 2004-10-29 10:14:32
- GHANI
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
Bonjour à tous,
un gerant d'une sprlu, dont l'activité est la consultance en informatique, est allé en Inde pour suivre des formations et avoir des certifications professionnelles (ça coute moins cher labas!). Tout a été facturer à sa société( billet d'avion, frais des cours, frs des examens, frs de séjours..)
1°) est ce que ces frais st totalement déductible en soc.? si oui comment les comptabiliser ( 613.. transprt à l'étrang; 61.. frais de formation; 614.. fris de séjr..)?
2°)est ce que je dois comptabiliser des ATN chez le gerant?
Merci de me guider & de me parler de vos éventuelles experiences..8|
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#2 2004-10-29 10:30:14
- Sorry
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
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#3 2004-10-29 10:33:55
- GHANI
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
Salut Sorry,
Non il était seul et la durée du séjour était limitée à la formation..
Bàt,
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#4 2004-10-29 10:40:45
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
Si preuves de tout ça (et que p.ex. "autres" vacances privées sur l'année payée par lui en privé) => pq ne serait-ce pas déductible à 100%, si rapport avec l'objet social de la SPRLU évidemment.
Tout est affaire d'interprétation, car dans ce domaine (déplacement à l'étranger), il est rare d'avoir une réponse toute faite et un contrôleur n'est pas l'autre (vient-il du privé ou pas, ouvert/fermé, ...)
Garder à l'esprit l'art 49 est la base, le reste ... est à voir.
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#5 2004-10-29 10:49:08
- GHANI
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
Merci +f,
et est ce qu'on peut choisir le forfait, pour les frais de séjour à l'étrang, établit par l'administartion?
si quelqu'un a une idée de ces forfaits (où les trouver..)?
grd merci #beer#
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#6 2004-10-29 11:10:43
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
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#7 2004-10-29 11:34:40
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Re: Frais de formation d'un gerant à l'étrg.
et voilà
ghani, je vous ai répondu par messagerie suite à votre demande.
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