#1 2004-02-27 12:07:13

Chlo

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Re: Taxe Recupel

Bonjour,

La taxe récupel arrivant bientôt au Luxembourg où je travaille actuellement, j'aimerais savoir comment la comptabiliser ? Est-elle soumise à la TVA ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Chlo

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Re: Taxe Recupel

La taxe est soit comptabilisé comme frais accessoire ou bien dans un compte distinct. En belgique, cette taxe est soumise à TVA. Ce qu'il ne faut pas perdre de vue, c'est que cette nouvelle taxe peut à elle seul entraîner un contrôle. Comme pour la TVA.
Pour plus de renseignement, il y a un site: Http://www.recupel.be

PJ

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Re: Taxe Recupel

Les achats comptabilisés en 60, donc les marchandises qui seront revendus serviront base au contrôleur des contributions pour établir le coéfficient de rentabilité cad vérifier si les ventes correspondent aux achats.
Si ont comptabilise les achats et les frais accessoires dans le même compte ont augmente les achats et automatiquement ont diminue le coëfficient.
Il va de soi que les comptes distinctes qu'on utilise doivent être correctement libellés faute de quoi un chat ne trouvera pas ces jeunes.

giorgio

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Re: Taxe Recupel

Bonjour,

Je comptabilise les taxes récupel ( qui effectivement sont soumises à TVA ) en
classe 64 pour les achats et 74 sur les ventes.

Ces règles de comptabilisations ont été approuvées suite à un controle fiscal approfondi.

@+