forfait TVA

gwent · 2004-12-16 16:49:08

salut a tous,

je suis etudiante en comptabilité et j'aurai bien voulu savoir les differentes sortes de forfaits et où je pourrais obtenir des informations sur ceux-ci.

j'espere avoir assez vites des reponses car c'est assez urgent

F_Bonfond · 2004-12-16 16:58:26

gwent · 2004-12-16 18:26:59

merci de ta reponse, mais je pensais plutot au sorte de forfait tels que celui sur la marge beneficiaire...

je ne connais pas les autres, si vous pourriez me renseigner car sur le site je n'ai rien trouver.

merci beaucoup pour les futures reponses.

Gwen

delx01 · 2004-12-19 00:26:29

Bonjour

Tous les forfaits TVA sont listés à l'adresse vous ayant été donnée par avant.

Il n'existe pas d'autres forfaits TVA prévu par la loi.

Lethum · 2004-12-19 08:26:31

Lethum · 2004-12-19 08:29:16

Suite du lien précédent :

...Chapitre XIII - Articles 520/7 à 520/13

gwent · 2004-12-19 10:56:52

merci beaucoup pour tous ces renseignements.
a la prochaine

mafioso · 2004-12-19 23:39:41

exuse moi, meme si je n'ai pas encore les compétences nécéssaire pour répondre a ta question j'espère que que vous en avez asser pour répondre à la suivante même si elle est un peu différente de celle posé à la base:
je voulais juste savoir si le précompte proféssionnel était un impot direct ou indirect, et si c'est un impot personnel ou un impot qui ne prend pas en compte la situation du contribuable cad dont la base imposable est calculé de manière objective?

Jojo · 2004-12-19 23:50:17

aa

Le précompte professionnel est un impôt direct

C'est un impôt personnel PROVISOIRE qui prend en compte la situation du contribuable.

Par contre, il ne tient pas compte de la base imposable QUI N'est connue QUE plus tard et qui CUMULE (en principe) TOUS les revenus du contribuable.

Je ne comprends pas votre question sur le calcul de manière objective

SD · 2004-12-20 10:40:28

Les éditions Kluwer publie également un livre sur tout les forfaits chaque année je pense.
Il peut aussi très utile.

A+

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