rente viager

davidlievens75 · 2004-12-17 17:08:06

bonjour,

pour ce qui est de la comptabilisation de la rente viagère et plus particulièrement le taux utilisé, est-ce le taux du marché ou faut il tenir compte d'un autre taux?

Merci!!!

Pierre · 2004-12-17 17:48:51

On prends le taux du marché mais encore faut-il s'avoir qu'elle taux prendre.

En ce qui me concerne je prends le taux EURIBOR.

Salut

davidlievens75 · 2004-12-17 17:56:14

Merci pour la réponse!!

j'ai encore deux questions.....

Dans l'acte de vente on parle d'une valeur de 400.000€ avec 40000 de bouquet. L'administration n'admet -elle pas d'activer 400.000€ au lieu de convertir la rente ( qui est de 30.000€ par an avec un max de 20 ans).

Pour la conversion, quel tableau prendre?? je me retrouve avec plusieurs tableaux ( notemment celui de 1968-1972 mais je pense que celui-ci est dépassé). J'ai également trouvé un tableau provenant de Schrijvers avec rente viagère temporaire 20 ans mais j'ai 5 colonnes différentes allant de 1 à 5 %. ????

Merci!!! ;-)

Jojo · 2004-12-17 18:22:11

Voyez les commentaires du notaire dans l'acte.
Il donne le taux employé.
Le notaire *** de Gembloux a étabi de nouvelles tables de mortalité.

davidlievens75 · 2004-12-17 18:31:35

Merci mais rien n'est indiqué dans l'acte à ce sujet!!

Quel est donc le tableau à utiliser?

Merci!!!

Sorry · 2004-12-17 18:50:16

Jojo · 2004-12-17 18:58:03

Notaire (Pierre ???) DEBOUCHE

Jojo · 2004-12-17 19:02:13

et le notaire LEDOUX du côté de SAMBREVILLE

Voit catalogue Bruylant, Larcier, etc. car je n'ai pas les références

Via Google : tables de mortalité - Belgique !!!!!!!!!!!!

davidlievens75 · 2005-01-05 17:54:11

Pour la valeur d'acquisition, peut-on prendre la valeur défini dans l'acte ou doit-on impérativement la calculer ?

Quelqu'un pourrait-il me dire où je peux trouver la manière de comptabiliser cette opération? La seule documentation que j'ai est celle de la CNC qui n'est pas très explicative.........

Merci!!

clael · 2005-01-05 19:01:26

Cher Davidlievens,

Envoi moi un mail sur mon adresse perso et je t'enverai par retour la manière de comptabiliser

Bien à toi,

davidlievens75 · 2005-01-06 19:00:51

Je vous ai envoyé un mail sur votre adresse, l'avez vous eu?

Merci!!

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