#1 2005-02-23 16:59:21

Jojo

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Re: TVA OU PAS TVA ?

TVA naturellement

SAUF si, A LA DEMANDE SPECIFIQUE du client, ce dernier est en régime spécifique à l'exportation

Ce n'est pas à vous de le demander; c'est lui qui doit le signaler

Je vous affirme que celui qui utilise ce système le SIGNALE PREALABLEMENT !!!

Jojo

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Re: TVA OU PAS TVA ?

Vous voulez dire quoi ????

Jojo

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Re: TVA OU PAS TVA ?

Donc tva !!

Jipy

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Re: TVA OU PAS TVA ?

Avez-vous un document d'exportation ?
Le client est-il un assujetti ou non à la TVA ?
Qui a effectué le transport vers l'Egypte.

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Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL

Lethum

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Re: TVA OU PAS TVA ?

En résumé, A (FR)  vend à B (FR) qui vend à C (Export)

Si A s'occupe du transport, il s'agit d'une vente exonérée en raison de l'exportation.

Si B s'occupe du transport : vente soumise à TVA

Sauf erreur de ma part....

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L'important est de ne jamais désespérer !   :-D