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#1 2005-02-24 18:11:02
- Jojo
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Re: Doit-on facturer de la TVA ?
Etant posé le genre de questions que vous posez, il me serait agréable de savoir si vous êtes
un (expert) comptable
un fiscaliste
ou un chef d'entreprise
avec (expert) comptable ou fiscaliste
sans (expert) comptable ou fiscaliste ???
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#2 2005-02-24 18:18:39
- Jojo
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Re: Doit-on facturer de la TVA ?
Pourriez-vous expliquer ce que votre entreprise fait et pourquoi, bizarrement, elle livre AILLEURS que chez l'acheteur ?
En outre, pourriez-vous faire le tour de vos problèmes et les rassembler de telle sorte que nous répondions en un bloc ?
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#3 2005-02-24 18:53:39
- Surcouf
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Re: Doit-on facturer de la TVA ?
Je pense que vu que vos questions sont récurrentes, et vont toujours dans le même sens, il vous faudrait un schéma de travail. La plupart de vos problèmes sont des problèmes triangulaires. Tantôt, vous avez des opérations triangulaires classiques, tantôt vous soumettez des questions sur des fausses triangulaires.
Votre problématique n'est pas simple. Le mieux serait d'étudier (ou de faire étudier par un spécialiste) toute la probématique TVA que vous rencontrez tous les jours.
Pour cette question spécifique, c'est de la TVA intracommunautaire (donc exemption, mention à faire sur la facture de cette exemption en citant l'article correspondant à la traduction dans votre pays de la 6ème directive Européenne, relative à ce cas de figure)
D'autre part, vous devez prouver et conserver la preuve de la livraison de la marchandise en France.
Mais il serait beaucoup plus simple de vous payer un audit qui définirait votre règle de fonctionnement, car l'application des opérations triangulaires ou fausses triangulaires n'est pas simple et comporte des risques pour votre entreprise en cas de mauvaise application ou interprétation.
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