listing client

vndvfamily · 2005-03-22 22:45:53

Bonjour,

nous devons faire ou ne pas faire notre listing clients pour 2004. A première vue aucun de nos clienst est assujétis, mais comment en être sûr :s .
Existe t'il un endroit où l'on peut faire une recherche pour trouver le numéro de tva de quelqu'un ?

MERCI!!!!

Natacha · 2005-03-22 23:00:59

Voici un lien pour les personnes morales uniquement :

http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv/tsvf.htm

Voici également un lien pour les personnes physiques et morales :

http://www.vanhecke.com/index.php?content=./pages/search_belgium.php

J'espère que ceci pourra t'aider.

vndvfamily · 2005-03-22 23:11:33

Hello Natacha

merci pour ton aide, cependant avec les liens que tu me donnes je peux effectivement trouver le n° d'entreprise, mais c'est pas encore sûr pour autant que l'entreprise soit assujéti à la tva je pense ? :s

bonne soirée

Jipy · 2005-03-22 23:13:31

Le plus sérieux est de reprendre les documents de commande ou de facturation des clients afin de s'assurer qu'ils ne sont pas assujettis ou qu'ils n'agissent pas en tant que tels.

vndvfamily · 2005-03-22 23:22:40

c'est la tout le problème, nos clients commandent par téléphone. Je crois que le plus simple va être de les contacter. Heureusement qu'ils ne sont pas encore trop nombreux

merci pour vos conseils

Jojo · 2005-03-23 09:39:09

Vous devez modifier votre cheminement de pensée à la réception de la commande téléphonique en demandant systématiquement si le client veut une facture avec n° de TVA.

A défaut, vous indiquez 'Non assujetti suivant déclaration du client'