#1 2005-04-01 12:57:36

Sed

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Re: TVA

Une voiture vendue en Allemagne avec de la TVA, et sans tva en export, si elle est acheté par une société Belge, la société doit elle payer la TVA ?

Jojo

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Re: TVA

Ce n'est pas très clair.

Le vendeur est-il un vendeur assujetti normal ou en régime de marge ?
Est-ce un véhicule neuf ?
La société belge est-elle un assujetti normal ?

Lethum

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Re: TVA

Jojo,

Il s'agit d'un double post avec "Tva voiture export".

Lethum

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L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

Jojo

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Re: TVA

Merci.

Je viens de monter dans le train ...