forfait tva

gwent · 2005-04-25 17:37:00

salut à tous,

pourriez vous me donner des exemples de forfaits TVA speciaux.

merci et à bientot

gfroment · 2005-04-25 17:39:21

voici:
http://www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=v:/FisconetFra.2/&versie=04&type=fbt2005!INH&

Eglantine · 2005-04-27 18:35:09

qu'entendez-vous par "forfait spécial" ?
Lorsqu'un forfait n'est pas prévu ou ne s'adapte pas à l'activité de l'indépendant, il est possible de demander l'application d'un forfait "spécial" tenant compte de particularités, mais je crois que l'administration n'est pas très "chaude" à ce propos.

gwent · 2005-05-16 12:35:29

voici ce que j'entends par fofaits speciaux:

Certaines personnes se spécialisent dans la vente de produits spéciaux ou s’approvisionnent de façons particulières. Ils ont donc une marge bénéficiaire supérieure aux autres assujettis du même secteur qui ne se sont pas spécialisés.

L’administration et des groupements professionnels ont donc établis des forfaits spéciaux.

pulsar · 2005-05-16 16:06:47

BJ,

je me poses une question :

Dans le cas d'une société qui a choisi le forfait TVA (brasserie), comment encodé la différence entre la recette calculée suivant le forfait tva et la recette suivant le livre de caisse ?

Exemple :

Sur base des achats, le C.A. forfaitaire HTVA est de 18.000 €

Sur base du livre de recettes, le C.A TVAC est 19.965 €, soit 16.500 € HTVA.

Il y a donc une différence entre le C.A. réel, et le C.A. calculé suivant le forfait TVA.

Cette différence est due au stock restant fin du trimestre.

Mais pour la compta, comment encoder cette recette ? sachant que la TVA due est de 18.000 x 21% = 3.780 € ??

Si on encode :

clients 21.780

à ventes 18.000
à TVA due 3.780

La TVA due est correcte, mais le montant des ventes HTVA et le montant dû par les clients n'est pas correct.

Si par contre on encode :

clients 19.965

à ventes 16.500
à TVA due 3.465

Alors le compte client et le compte ventes sont correct, mais par contre c'est le compte TVA due qui n'est plus correct

Donc : Comment encoder dans ce cas ?????

pulsar · 2005-05-17 01:33:17

Eh bien, personne ne peut répondre ?

Bon je repose le prob :

Dans le acs d'une société, secteur horeca par exemple, qui est au forfait pour la tva, fin du trimestre, il y a une différence enre la recette réelle et la recette calculées suivant le forfait tva.

Comment encoder ?

Doit-on encoder la recette réelle, ou la recette svt le forfait tva ?

Et comment réconcilier les 2 ?

Imaginons le cas suivant :

société x. activité horeca, assujettie TVA, régime forfaitaire.

C'est le 1er exercice de la société, qui a été créée le 01/06/n

le 30/09/n, elle établi sa déclaration TVA, sur base forfaitaire (donc sur base des achats), ce qui donne :

Recette HTVA : 20.000, TVA à payer : 4.200

Par contre, sur base de son livre de recettes, elle a :

Recette HTVA : 18.000, TVA à payer : 3.780

Pour la déclaration TVA, la société doit mentionner le C.A. HTVA et la TVA à payer, suivant le calcul forfaitaire

(disons qu'elle n'a eu aucun frais généraux, ni investissement pour simplifier)

Elle a donc, dans sa déclaration TVA :

En case 03 : 20.000
En case 54 : 4.200
en case 71 : 4.200

Par contre, au niveau de l'encodage des ventes, que doit-elle faire ????

La différence entre le montant TVA suivant le forfait, et suivant la recette réelle vient du fait qu'il reste un stock au 30/09/n, car toute la marchandise n'a pas été vendue.

Si la société encode sa recette réelle, on a

client 21.780

à ventes 18.000
à tva due 3.780

mais dans ce cas la TVA due ne correspond pas à ce qui est calculé suivant le forfait

Si la société encode suivant le forfait tva, on a

client 24.200

à ventes 20.000
à tva due 4.200

Mais dans ce cas c'est les compte client et vente qui ne sont pas correct....

Sous question :

Imaginons que nous sommes fin année n.

Comment traiter le problème dans ce cas ?