Tenue d'un registre

Pionner · 2005-07-21 16:49:31

Bonjour

Je viens de débuter une activité à titre complémentaire de négociant en véhicules d'occasion.
J'ai bien évidemment fait appel à l'aide d'un comptable qui pourra faire ma comptabilité générale.
Quant à moi, je pense que mes obligations légales se limitent à la tenu d'un registre des achats que je me suis procurer dans une papeterie, visé par l'inspecteur de la TVA.
Ceci dit, j'ai l'impression que ce registre ( Exacompta réf 5093X) n'est pas facile pour un débutant qui n'a pas de connaissances comptable surtout après que j'ai vus celui de FEDERAUTO ou il les données à mentionner sont clairement spécifié (année, km, marque, numéro de chassis, mandataire, prix d'achat,...) et donc "en français".
Mon registre dont je joints en annexe les photos me semble compliqué et pas du tout en corrélation avec mon activité hors il s'agit bien du registre Garagistres "occasions") et je ne sais ou reprendre les mentions concernant les voitures achetées.
Logiquement, je devrais y faire mentionner le véhicule acheté ainsi que le prix d'achat ( et sans doute le prix de vente).
Pourriez-vous m'éclairer quant à la manière de m'y prendre pour compléter ce registre pour que je sois en ordre le jour où je reçois la visite d'un contrôleur (et en ordre tout court) ?
Par exemple comment compléter ce registre avec les données suivantes: Renault Safrane année 1996, N°chassis VFAZERT12548, km 250000, teinte grrise acheté chez Monsieur Tartempion, pour le prix de 1500 + tva et vendu pour le prix de 1800 + tva.
En espérant ne pas avoir abuser de votre temps et ne pas avoir poster le message au mauvais endroit car il s'agit de mon premier poste.
NB: Bonne fête Nationale à tous.

Jojo · 2005-07-21 16:57:52

C'est pourtant clair même s'il n'y a pas beaucoup de place !
Dans la colonne 1, vous inscrivez tous les renseignements relatifs au véhicule en employant plusieurs lignes si de besoin.

Pionner · 2005-07-21 17:43:38

Dans la colonne 1, il est indiqué " N° D'INSCRIPTION"et non "Inscription de tous les renseignements relatifs au véhicule".
Ce n'est pas si clair que ça.
Ceci dit si comme vous dites "vous inscrivez tous les renseignements relatifs au véhicule en employant plusieurs lignes si de besoin", que fais-je des 12 autres colonnes même s'il est vrai que les 4 premières colonnes me semblent évident.
Merci de votre réponse rapide Jojo.

Jojo · 2005-07-21 18:35:28

Désolé encore ... les intitulés des autres colonnes sont "aussi" clairs.

Le seul problème que je décèle dans ce modèle mais je ne suis pas assez spécialisé est le renvoi vers le facturier des ventes (au minimum) si pas au facturier des achats.

Vous inscrivez les achats et les ventes d'une manière séquentielle MAIS vous renvoyez les ventes vers les références des achats.

Puisque vous avez un comptable, montrez-lui votre nouveau registre de telle sorte qu'il vous dise comment le remplir.

Pionner · 2005-07-21 18:43:53

Je pense aussi que c'est la meilleure solution mais bon il faut aussi essayer de se débrouiller de son coté je pense pour lui mâcher le travail ( au prix que horaire que cela coûte).
Si jamais je vais essayer de trouver un autre ami marchand qui possérait éventuellement un registre identique.
Tout compte fait les intitulés sont peut-être clairs et c'est moi qui suis bête, je pense :-D .
En tout cas merci de votre participation.
Salutations.

martin · 2005-07-21 22:00:50

À Jojo : Mais si, il y a un renvoi vers le facturier des ventes et vers le facturier des achats, ce sont les colonnes 7 à 9.

À Pionner : Je ne pense pas qu’il existe un registre pour garagistes où il soit possible de mettre l’année de construction, les kms, le mandataire. Mais je ne prétends pas tout connaître.
Par contre, il existe, chez Exacompta, un registre des véhicules d’occasion que vous êtes tenu de remplir. La 1ère grosse colonne comporte le n° de chassis, la suivante la marque, ensuite le modèle, et puis la date d’achat et le numéro de la facture d’achat. Les dernières colonnes de droite sont destinées à la vente du véhicule : la date de vente, le numéro de la facture de vente. Je n’ai malheureusement pas ici celui d’un de mes clients ayant la même profession que vous, sinon je l’aurais scanné pour vous le montrer. Je vous conseille d’aller dans une librairie vendant des registres, et de demander à ce qu’on ouvre tout registre qui pourrait vous sembler être celui dont je vous parle, et vous devriez trouver.
Vous êtes également tenu de remplir un « registre des biens vendus au régime de la marge bénéficiaire ». Nonobstant l’obligation légale, il vous permet également de savoir quels montants doivent être renseignés dans votre déclaration tva.
Bonne chance !

Jojo · 2005-07-21 22:21:08

A Martin

Vous avez mal interprété ma réponse.
Il y a un renvoi vers les deux facturiers, ce qui laisse entendre qu ce registre est un registre SUPPLEMENTAIRE du genre tenue du stock des véhicules.

Eglantine · 2005-07-22 09:12:09

Le fameux registre est prévu par la circulaire 16 de 2004 consultable sur FISCONET sur le site minfin.fgov.be. Ils ont à mon avis voulu simplifier pour n'avoir qu'un seul registre mais je ne pense pas que le but est atteint... J'imagine mal comment le garagiste qui vend des véhicules à la marge va s'y retrouver sans tenir le registre des achats prévu par la circulaire 2 de 1995.

Pionner · 2005-07-23 20:54:08

Réponse à Martin entre autres.

S'il existe un registre tel que vous le présentez, se serait un bonheur et d'une grande facilité pour une personne comme moi de le compléter car il semble assez facile à comprendre.
J'ai vu un registre pareil chez un ami marchand mais celui ci était édité par FEDERAUTO.
Mon comptable m'avait dit que je trouverais un registre de marque exacompta mais le seul que j'ai trouvé ayant l'intitulé "garagistes occasions" est celui dont j'ai fais les photos en annexe.
Mais aucun endroit pour mettre le n°de chassis, marque ou autres.
Si je trouve un registre identique à celui dont vous parlez, est-ce que je peux prendre celui là et laissez de coté le registre qui a été visé par la TVA ultérieurement ?
De plus d'après ce que vous dites j'ai deux registres à compléter selon que les ventes se font avec TVA sur la totalité et sur la marge bénéficiaire ?
Merci de votre intéret à tous.

Pionner · 2005-07-23 21:20:59

Bonsoir

J'ai trouvé le fameux registre (en date du 23.03.2004), voici le lien:
http://www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=v:/sites/FisconetFra.2/&versie=04&type=aan!INH&&

Visible au point 44 de la circulaire.
Il est prévue un registre reprenant 7 colonnes qui correspond en effet à l'exercice de la profession de négociant en véhicules d'occasion.
Donc je persiste à croire que le registre en ma possession n'est peut-être pas inutile mais en tous cas pas le bon pour y inscrire les entrées et sorties des véhicules.
Alors à quoi sert le registre que j'ais ? Je vous prie de jeter un coup d'oeil en annexe sur mon premier message.
Merci à vous.

Jojo · 2005-07-23 22:57:14

Ce registre sert à inscrire TOUS les véhicules qui se trouvent chez vous pour quelque raison que ce soit.

Les références du véhicules peuvent être remplacées par le numéro de plaque en colonne 3.

Par ailleurs, vous devz avoir un facturier des achats, un facturier des ventes, etc.

Eglantine · 2005-07-24 22:50:43

Le registre figurant en annexe est à mon avis le registre des achats prévu pour les véhicules à la marge (circulaire 2 de 1995)

Pionner · 2005-07-24 23:11:04

Bien merci de la réponse

martin · 2005-07-25 00:31:00

Je ne pense pas. J'ai beaucoup de mal à lire le côté droit du registre dont Pionner a joint la photo, mais il me semble y lire "régime normal de la taxe". Donc il ne serait pas destiné qu'aux véhicules à la marge bénéficiaire qui sont concernés par le "régime particulier", donc colonnes 5 et 6. Je ne parviens pas à lire l'intitulé de la colonne 12, ni évidemment de la colonne 13.
Et ça ne ressemble pas du tout non plus à celui qui est décrit dans la Circulaire n° AFER 16/2004 du 23.03.2004, qui a été créé pour fusionner le registre des travaux sur véhicules à moteur et celui de la vente de véhicules d'occasion, puisqu'il n'y a pas de colonne pour inscrire le numéro de châssis (ou n° de plaque) dans celui de votre photo.

Dans mon post du 21 juillet, j'ai malheureusement oublié un mot important dans le second registre dont je parlais : il fallait lire "registre de comparaison des biens vendus au régime de la marge bénéficiaire".
J'en joins un scannage, vous comprendrez mieux à quoi ça sert.

Lors de l'envoi, j'ai été prévenue que le fichier était trop lourd (283ko !!!). J'ai voulu vous l'envoyer sur votre messagerie privée, mais il n'y a pas moyen de joindre un fichier. Si ce scannage vous intéresse, envoyez-moi votre adresse courrielle sur ma messagerie privée du site.

#1 2005-07-21 16:49:31

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