besoin d'un coup de main tva

lillystrong · 2005-09-26 13:35:14

Bonjour,

L'un d'entre vous (je sais qu'il y a des pros de la tva) pourrait-il m'inquiquer quels sont les taux et article à mentionner sur les factures dans les cas suivants svp?

Achat marchandises en Belgique
pour vente en Belgique -------- 21%?
pour Vente en CEE ----------pas TVA?
pour Vente hors CEE---------- exonéré + article?

Achat marchandises CEE
pour vente en Belgique
pour Vente en CEE
pour Vente hors CEE

Achat marchandises HCEE
pour vente en Belgique
pour Vente en CEE
pour Vente hors CEE

Etant donné que :

La société A commande et paie le fournisseur
Elle facture à son client les marchandises

MAIS

les marchandises ne transitent pas par la société A, elles sont directement livrées du fournisseur au client

Merci d'avance

Mouvement des marchandises :

Jipy · 2005-09-26 22:43:14

Quelles marchandises ? Est une vrai triangulaire ?

lillystrong · 2005-09-27 07:33:26

ce sont des vrais marchandises, à consistance corporelle (pas des prestations de service) ce sont des pièces informatiques

lillystrong · 2005-09-29 07:14:08

il y a vraiment personne qui pourrait m'aider???? :s

Jojo · 2005-09-29 08:32:51

Jipy vous a demandé si c'était une opération triangulaire.

lillystrong · 2005-09-29 08:51:03

il m'a demandé quelles étaient les marchandises, je pensais y avoir répondu lors du message précédant.

Maintenant si ma réponse n'est pas assez explicite pour définir si c'est ou non une opération triangulaire, je veux bien détailler, mais alors il me faudrait une question plus détaillée.

Sans vouloir être impertinante, si je savais ce qu'est une vrai triangulaire, je n'aurais peut être pas besoin de poser la question initiale.

lillystrong · 2005-09-29 09:25:48

non c'est pas ca! c'est que j'ai répondu que c'était des marchandises corporelles, pas des prestations de services. Ce que je voulais dire c'est que je ne comprend pas ce que je dois dire de plus et que s'il y a besoin de plus de précisions, je veux bien les donner, mais je vois pas quoi donner de plus c'est tout

désolée si mon premier message n'est pas clair, j'ai fait au mieux :-D

dandub · 2005-09-29 13:40:01

Je pense qu'en relisant un cours de TVA ou un almanach, vous aurez toutes les réponses. Relisez en particulier les parties qui traitent de l'exonération dans le cas de livraisons intracom (N° de tva dans l'ue différent du pays de départ et livraison effective des biens dans un autre pays de l'UE) ainsi que le cas des exportations.