#1 2005-10-05 12:47:29

Jojo

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Re: ASBL

Ne le prenez pas mal MAIS c'est très irritant !

En effet, ce sujet fait l'objet d'un très long et très instructif débât par ailleurs.

Il faut et il suffit de compléter 'Recherche rapide' dans la partie haute du texte.

Vous constaterez que cette situation ne court pas les rues ...

Jipy

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Re: ASBL

Je pense qu'il y a plus qu'on le croit mais c'est encore un sujet tabou et les asbl taxées à l'ISoc ne sortent pas bu bois.

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Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL

Neron

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Re: ASBL

En effet... C'est loin d'être un cas isolé...

UL59,

Pourquoi ne pas lire la jurisprudence sur le sujet et contacter les asbl qui ont été soumises à l'isoc???

Jipy

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Re: ASBL

J'ai déjà essayé mais beaucoup réticence de nos amis avocats qui veulent probablement conserver une main mise sur le dossier

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Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL

SAMARITAIN

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Re: ASBL

A UL59,

Puisque vous avez le rapport annuel COLRUYT, peut-être pourriez-vous vous intéresser à la consolidation des comptes maison-mère et filiales dans le groupe COLRUYT ?

BAV

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"Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête, celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie. "

Confucius

gvbienst

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Re: ASBL

Pour info:

Consolidation comptable

Les sociétés mères et les sociétés constituant un consortium sont tenues d'établir des comptes annuels consolidés ainsi qu'un rapport annuel de gestion consolidé. La consolidation est l'opération comptable par laquelle les comptes de deux ou plusieurs sociétés sont regroupés "comme s'il síagissait d'une seule entreprise", c'est-à-dire en portant dans des rubriques communes les différents actifs et les passifs respectifs des sociétés composant le groupe. Le périmètre de consolidation, c'est-à-dire le cercle des entreprises légalement réputées former le groupe, de même que la forme et le contenu des comptes consolidés, sont fixés par le Roi ; le principal texte en la matière est l'arrêté royal du 6 mars 1990 relatif aux comptes consolidés des entreprises.

Un rapport de gestion sur les comptes consolidés est joint à ceux-ci.

Les formalités de dépôt et de publicité des comptes consolidés sont les mêmes que pour les comptes annuels.

Pour une analyse des comtpes annuelles, vous pouvez commencer par déterminer et analyser
- Fond de roulement
- besoin en fond de roulement
- trésorerie
- Cash flow
- les différents ratios

Et y apporter une critique personnelle. (par ex. sur les conséquences de la consolidation sur ces différents points)

Bon travail.