Tva sur des cours

Maveric · 2005-11-07 18:24:14

Bonjour,

Une simple question :

est-ce qu'on doit payer de la TVA sur des cours donné à des membres de l'asbl par un professeur bénévole qui est aussi membre de cette asbl ?

Merci

F_Bonfond · 2005-11-07 18:39:28

Il n'y a pas de TVA sur les activités d'enseignement.

Maveric · 2005-11-08 15:44:48

Merci pour cette réponse,

Et si l'asbl loue un cheval à un élève pour qu'il puisse s'entrainer seul, à des jours précis (pension de chevaux), est-ce que cette pension est soumise à la TVA ?

Est-ce encore considéré comme de l'enseignement ?

F_Bonfond · 2005-11-08 16:24:59

Merci à toi Kissa, si Maveric avait précisé de suite qu'il ne s'agit pa d'enseignement mais de leçons d'équitation ma réponse eut été différente bien entendu.

SAMARITAIN · 2005-11-08 17:04:20

Au taux de 21%, l'association des moniteurs d'équitation brevetés essaie toutefois auprès de Monsieur REYNDERS de faire baisser le taux à 6% dans la "filière cheval".

BAV

Maveric · 2005-11-08 20:02:30

Messieur,

Grand merci d'avoir répondu aussi clairement à mes deux questions. La première réponse m'a fait espèrer de ne pas devoir payer de TVA sur les pensions. Je ne voudrais pas créer de tensions entre vous :-))

Enfin bon, je ne dois deja pas la payer sur les cours c'est déjà ca.