Warning: A non-numeric value encountered in /home/comptable/forum/lang/Dutch/common.php on line 90
récupération de tva possible? (Pagina 1) / TVA / Comptable.be - Forums
BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2006-05-09 08:20:17

nulencompta
Gebruikers
Geregistreerd: 2005-09-13
Posts: 38

Re: récupération de tva possible?

Bonjour à tous,

Indépendant, je suis également administrateur d'une asbl non assujettie à la tva, et j'organise chaque année un évènement rassemblant plus d'une trentaine d'exposants. C'est d'ailleurs l'objet social de cette asbl.

Pour les accueillir, nous louons des stands pour une valeur totale hors tva d'environ 20.000 euros HTVA.

Nous finançons cette activité à l'aide des entreprises locales qui nous sponsorisent et ma question est la suivante:

Est-il possible légalement (bien sûr) d'éviter le paiement des 4.200 euros de tva afférents à la facture de location des stands? La facture n'est pas encore éditée car j'attends vos réponses.

Merci à tous pour votre contribution.

Offline

#2 2006-05-09 08:32:46

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,102

Re: récupération de tva possible?

C'est malheureusement totalement impossible ... et .... impensable car on ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre en même temps.

Offline

#3 2006-05-09 08:48:31

nulencompta
Gebruikers
Geregistreerd: 2005-09-13
Posts: 38

Re: récupération de tva possible?

Une petite précision: l'asbl en question organise l'évènement pour le compte d'une autorité publique, assujettie elle à la tva.

pas d'astuce?

Offline

#4 2006-05-14 21:47:38

lemedde
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-03-12
Posts: 30

Re: récupération de tva possible?

De quel type d'évènement s'agit-il ?

Vos recettes seraient constituées de "sponsoring" avec quelle contre partie ?

D'autres recettes ?

Offline

Forum footer

Powered by FluxBB