#1 2006-05-18 14:32:40

jsuislovedet

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Re: Tva a la marge

Bonjour,
je suis en dernière année et jdois faire ma qualification sur la tva a la marge.
est ce que vous pourriez me donnez quelques renseignements sur ceci?

michaeld

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Re: Tva a la marge

Il s'agit généralement de commerçants qui vendent des biens de seconde main.

Exemple :

Le commerçant achète un parc pour enfant à un particulier pour 50 € et il le revend à 62,10 €.  Il devra déclarer la vente comme suit : 50€ en case 00 et 10€ en case 21 et payer la TVA sur les 10€, soit 2.10€.

Plus d'infos sur Fisconet.

MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

jsuislovedet

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Re: Tva a la marge

moi enfaite c'est surtout dans le secteur automobile et il faut que je montre bien la différence entre le régime normal de la TVA et le régime particulier de la TVA à la marge bénéficiaire. je ne sais pas comment faire.

michaeld

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Re: Tva a la marge

Le garagiste vend une voiture neuve à un particulier.
Pour conclure la vente, il rachète le vieux véhicule du particulier.

1. La vente du véhicule neuf = vente normale
2. Lorsqu'il vend l'ancien véhicule, il devra payer la TVA uniquement sur sa marge bénéficiaire.

MD

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michaeld

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Re: Tva a la marge

Vous allez sur fisconet, vous cliquez sur l'epèce de petite torche à l'envers.
Vous tapez marge et valider TVA.

Consultez alors les commentaires, la législation, les questions parlementaires, la jurisprudence, etc.

Bonne lecture.

MD

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jsuislovedet

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Re: Tva a la marge

et s'il vend le véhicule d'occasion à un assujetti à la TVA. Est-ce sera toujours pareil??

compta4671

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Re: Tva a la marge

Si vous devez faire un travail sur ce sujet, la moindre des choses c'est d'abords de chercher de la documentation et le code en est la principale source.
Ensuite lisez-les articles concernant votre sujet (plusieurs fois).
Faites-en un résumé et comparez avec le régime classique.
ENSUITE posez vos questions pour les particularités.

Bon travail.

jsuislovedet

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Re: Tva a la marge

J'ai de la documentation mais tout n'est pas expliquer non plus.

michaeld

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Re: Tva a la marge

Tout à fait d'accord.

Comme dirait mes collègues d'ANTWERPEN ou de LEUVEN, 'al doende leert men'.

Précision, ce n'est pas 'TVA a la marge', mais 'le régime particulier de la marge bénéficiaire'.

MD

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rboudart

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Re: Tva a la marge

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Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"

jsuislovedet

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Re: Tva a la marge

merci pour votre aide. juste une tite dernière question est-ce que le régime particulier sur la marge bénéficiaire s'applique qu'au personne vendant des biens d'occasions?? pourriez vous m'aider car je ne trouve aucun renseignement sur ceci.

jsuislovedet

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Re: Tva a la marge

oui ca y répond merci.