compta analytique et droit comptable

Quartes · 2006-11-23 19:38:40

Merci Rboudart pour votre intervention et du lien vers l'excellent article (de l'IEC). C'est "self explanatory".

@ Visu: Hernaut...., Enr..., je suppose que lesdits auditeurs n'avaient rien vu.

@ Casta: comment fonctionne une ASBL, petite, grande ou très grande, sans parler des Pouvoirs publics, si ce n'est en budgétaire?

Déjà merci à tous, ce débat mériterait de continuer.

Confraternellement.

Surcouf · 2006-11-23 22:30:24

Décider de répartir des comptes comptables par un procéder analytique permettant une ventilation et des analyses justifie bien entendu une rigueur équivalente à la comptabilité générale et en est un appendice. C'est dans ce sens que l'article sur le site de l'IEC va, et j'en conviens tout à fait que la comptabilité analytique représente une pièce justificative. Je cite l'IEC :
"Se pose dès lors la question de savoir quelle est la nature exacte de cet outil analytique, qui doit tenir compte de la complexité de l'analyse et des calculs apportant les justifications claires et fondées aux différentes écritures qui affectent des actifs résultant de la production. L'outil le plus adéquat reste une comptabilité analytique conforme à la doctrine et au savoir-faire des professionnels, c'est-à-dire une comptabilité d'exploitation articulée et tenue selon un système de livres et de comptes. Cette comptabilité devenue nécessaire par la nature et l'étendue du cycle d'exploitation d'une entreprise n'est en réalité qu'une adaptation de la comptabilité à la nature et à l'étendue des activités de l'entreprise, tel que le prévoit l'article 2 de la loi du 17 juillet 1975."
Ventiler la comptabilité générale ou la regrouper en comptes par nature comme l'était la comptabilité générale avant la réforme de 1976 peut aisément se tenir sur un sytème de compte articlés et tenus selon un système de livres et de comptes. A ce niveau aucun soucis, c'est d'ailleurs comme cela que fonctionne la plupart des logiciels comptable pour leur partie analytique.
Dès qu'on veut traiter les données, et pousser l'analyse assez loin, on doit jouer avec un nombre important d'inducteurs, permettant par exemple de déterminer le Prix de revient de chaque produit pris individuellement, en y intégrant les coûts directs (matières), les coûts de fonctionnement directs et indirects (production, maintenance, commerciaux, marketing, facturation, relance, gestion des plaintes, ...) mais également toutes les activités de support (informatique, réception, GRH, comptabilité, juridique, ...). Une entreprise qui gère plusieurs centaines de produits, avec environ une centaine d'activités dont plus de la moitié de support, générerait avec un système tel que décrit par l'IEC, minimum 50000 opérations périodiques pour alimenter les comptes. Les systèmes analytiques avec lesquels j'ai l'habitude de travailler sont même plus conséquent en volume. Ils peuvent être audités aisément (audit interne) , et il est très facile de voir si les allocations sont correctes. Le résultat restitué est toujours équivalent au résultat comptable, mais ne s'appuie pas sur un système de comptes et de journaux qui ne permettrait pas la souplesse de la modélisation et des analyses (simulations, ...) On est bien avec un outil de gestion analytique, qui intègre du prévisionnel, et même si on le désire du budgétaire. Certaines entreprises optent pour des analyses de ce type mais limitées à certains produits ou départements de l'entreprise. Empêcher les entreprises de travailler de la sorte en les cadenassant au droit comptable serait abhérent. La loi parle de comptabilité probante. Elle a organiser et rendu obligatoire une comptabilité générale qu'elle a structuré, ainsi que des comptes annuels. La comptabilité analytique reste libre dans sa mise en place, et c'est une comptabilité de gestion qui doit bien entendu reflèter ce qui se passe dans l'entreprise mais qui est libre. Préconiser une comptabilité analytique avec des comptes et des livres est un non sens complet, des outils existent qui permettent au moins aux entreprise d'en tirer les meilleurs enseignements et il faut les utiliser.

Je m'arrête, sinon je vais écrire un livre :-D

NB : je pense qu'on est parti dans un débat sans fin ;-)

visu · 2006-11-23 22:45:03

Quartes · 2006-11-24 03:21:04

@ Visu, aussi avec toute ma sympathie, confraternelle ou non.
PS: je n'avais nulle intention de vous mettre en cause. Si vous le pensiez, veuillez excuser mon style d'écriture.
BAV

@ Surcouf, le texte proposé est excellent. Reste que la conclusion de l'article de l'IEC afirme que "la comptabilité analytique est au minimum obligatoire en sa qualité de pièce justificativ et, .... en tant qu'adaptation de la comptabilité à la nature et à l'étendue des activités de l'entreprise, conformément aux articles 2 et 6 de la loi du 17 juillet 1975 (Droit comptable)."
Ce que je n'ai cessé de proclamer.

Quant à écrire un livre, c'est une bonne idée, que j'avais adoptée, il est en cours d'achèvement.

Ce livre cite non moins de sept méthodes de comptabilité analytique, mais je m'y attache aussi aux question de droit, dont l'obligation éventuelle dont fait partie le présent sujet: compta analytique et droit comptable.
L'audit.
Et aux questions fiscales.
Aussi les variantes budgétaires.

Cordialement.

Casta · 2006-11-24 09:45:22

visu · 2006-11-24 11:53:02

@ Quartes: Aucun problème, je ne me suis absolument pas senti offusqué.

@ Rboudart : Merci pour ce lien. l'IEC faisant autorité, je m'y plie (mais je ne suis quand même pas d'accord, et ai trouvé l'argumentation un peu pâle !) ;-)

Casta · 2006-11-24 13:31:33

Surcouf · 2006-11-24 19:40:28

Même avis que Visu, mais moi sur tout la ligne :-D

Pour Quartes, il faudra nous donner les références du bouquin dès que sorti, car je l'ajouterai probablement à ma bibliothèque déjà très chargée en la matière

Quartes · 2006-11-24 19:59:17

Surcouf, j'aime chez vous, sans plus vous connaître: votre opiniâtreté, votre documentation (up to date) et votre sens du combat de vos idées. Là quelquepart nous avons des ressemblances.

Je serais vraiment heureux de visiter votre bibliothèque, et, en échange de vous offrir la visite de la mienne.
Il y a de très vieux livres style Code Nopoléon du Commerce de 1807, (original), l'excuse en Droit pénal, une Grande Aventure dont je tais les auteurs et d'autres ouvrages qui en fait forment la base de l'esprit du droit actuel.
Il n'y en a qu'une cinquantaine.
J'aime Internet, mais j'aime sentir et toucher le papier, la reliure, l'empreinte la trace de l'impression. Tout ceci en dehors de la délection du contenu des oeuvres.
En fait, ce jourd'hui, je souhaite les offrir à une bibliothèque, afin que ces ouvrages puissent être partagés.

J'affirme ceci en toute lucidité et car je ne désire plus profiter égoïstement de ces documents.

Mon travail en cours d'écriture sera disponible pour tous dans quelques mois.
Je n'en connais pas plus l'auteur, peut-être sera-ce Quartès ou Cartésien+. #beer#

Bien cordialement.

visu · 2006-11-26 10:46:57

Méfiez-vous si on vous montre des estampes japonaises ;-)

Bon dimanche à tous!

Quartes · 2006-11-26 16:37:33

Merci Visu, si elles sont belles, je vous y inviterai.

Après le rêve, oblige d'y revenir (ici):
La C.N.C. a émis en son avis n° 132-3 - Fournitures, stocks ou biens divers - Critères:

"La Commission a relevé tout d'abord que selon la définition qui en est donnée ("approvisionnements" - "biens divers"...)
dans l'arrêté royal du 8 octobre 1976, la rubrique relative aux "Services et biens divers" revêt un caractère subsidiaire par rapport à la rubrique relative aux "Approvisionnements et marchandises". Il y a lieu dès lors de définir préalablement les critères de rattachement à cette dernière rubrique.

De l'avis de la Commission doivent en tout cas être rattachés à cette rubrique:
. a) les fournitures qui, dans l'organisation de l'entreprise, font l'objet en tant que telles, d'une gestion de stocks ou d'un suivi d'inventaire;
. b) les fournitures qui, selon les termes de la définition qui en est donnée par l'arrêté royal du 8 octobre 1976, interviennent dans le coût de revient direct des fabrications.
..."

Il me paraît donc sans équivoque que les éléments de comptabilité dite analytique concourant à des mouvements en comptabilité servent de pièces justificatives, tel que décrit dans l'article de l'IEC spécifié aux posts précédents.
Et que dans cette optique, elle fera partie intégrante de la comptabilité générale. Que mention en devrait être faite aux inventaires. Que son fonctionnement, pour la partie non libre, sera précisé dans les règles d'évaluation.

Cordialement.