double imposition des droits d'auteur

jessyd · 2007-02-06 10:02:53

Bonjour à tous,

Je m'appelle Jessica detrez et je suis étudiante à Sainte-Marie ou je poursuis un graduat en comptabilité. Je suis actuellement occupée à la poursuite d'un stage de 4 semaines en comptabilité et je dois rédiger un petit sujet concernant la double imposition des droist d'auteurs.

J'ai déja fait quelques recherches, mais j'aimerais avoir plus d'informations quant aux conventions préventives qui sont conclues entre la Belgique et les autre pays. Dans ces conventions, nous parlons de résidents français par exemple. Comment peut-on avoir la preuve q'un Français réside bien en France et non au Brésil? C'est à ce genre de question que j'aiemrais trouver des informations.

Pouvez-vous m'aider ou me diriger vers un site expliquant ces différentes choses.

Merci d'avance.

balou · 2007-02-06 12:15:44

La SABAM ou la SCAM doivent pouvoir vous donner tous ces renseignements. Dans le cas où l'auteur est domicilié en Belgique et souhaite éviter la double imposition sur les droits payés par la France, l'auteur doit faire remplir un formulaire par l'administration fiscale belge.

www.scam.be et www.sabam.be

Bonne journée :bj:

jessyd · 2007-02-07 12:46:31

Merci beaucoup pour votre aide.

balou · 2007-02-07 20:35:26

De rien :bj:

Espérant avoir été utile (enfin sur ce forum :-P )

Amicalement

Quartes · 2007-02-07 20:45:23

Bonsoir Balou,

Toujours utile et de plus en plus t es sur ce Forum. #beer#

BAT

balou · 2007-02-08 12:13:26

Merci Quartes, c'est gentil :bj: mais aie, aie, je vais encore me faire taper sur les doigts.

Alors, pour info: c'est pas parce que je suis "connectée" que je me promène sur le forum. C'est parce que ma connexion est parfois très lente, alors je reste connectée et je passe de temps en temps voir si j'ai pas un chtit MP :-P

Amitiés #beer#