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#1 2004-07-20 09:36:42
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Re: Concordance TVA - CA
Bonjour,
Quelqu'un peut-il me rappeler en détail le schéma à respecter lors d'un concordance TVA - CA.
Merci d'avance
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#2 2004-07-20 10:53:13
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Re: Concordance TVA - CA
Il n'y a pas de schéma spécialement établi.
Le but d'une concordance CA-TVA est tout simplement de justifier les différences éventuelles apparaissant entre le chiffre d'affaires déclarés à la tva et le chiffre d'affaires figurant dans les comptes annuels.
Cette concordance peut se présenter en 3 parties :
1) le détail du CA déclaré à la tva (par ex. par grille de la déclaration)
2) le détail du CA figurant dans les comptes (par ex. par comptes généraux)
3) la justification des différences entre 1) et 2)
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#3 2004-07-20 10:53:51
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Re: Concordance TVA - CA
Il s'agit de comparer le chiffre d'affaires repris dans les déclarations TVA au chiffre d'affaires comptable et de justifier les éventuelles différences:
- Vente d'immobilisés;
- Factures à établir;
- Notes de crédit à établir;
...
pour arriver à une différence ZERO.
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#4 2004-07-31 11:03:02
Re: Concordance TVA - CA
Il est également utile de vérifier les concordances de TVA déduites car il est fréquent que certaines opérations en fin d'année soient ajoutées après le dépôt de la déclaration M12 ou T4 et que la TVA déductible soit "oubliée". Elle peut être portée en grille 62 d'une prochaine déclaration périodique dans le délai de 3 ans.
Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL
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