Goodwil négatif

Hugolin80 · 2007-05-16 15:20:36

Bonjour à tous.

J'ai ici un petit problème de comptabilisation.

Donc, une société qui rachète un fonds de commerce (exonéré de TVA art11) pour 800.000,00€
Avec une liste des actifs, de leur date d'acquisition et de leur valeurs d'acquisition.

Valeur totale 1.200.000,00€

Valeur après projection des amortissement 1.000.000,00€

Première question: Quelle valeur dois-je prendre pour intégrer les actifs dans le compta?

Deuxièmement: Que faire de l'écart qui apparait en tant que goodwil négatif?

Merci de m'éclairer. :choc:

Artisan · 2007-05-16 19:48:30

Vous aider oui mais pas très clair votre exposé.

Merci de nous donner au jour de l'achat et donc du paiement de 800.000,00 euros:

==> Les actifs à leur valeur comptable (sans projeter quoi que ce soit !!),
==> Les passifs

ACHETES.

Alors là oui on pourra comprendre ce qui se passe :hem:

PS: S'il y a comme vous le dite un goodwill négatif on peut s'interroger quant à savoir s'il y a transfert d'un fonds de commerce hors TVA ou d'un seul actif AVEC TVA :aieaie:

zetterberg · 2007-05-17 11:24:03

Artisan · 2007-05-17 11:39:06

Pas d'accord sur ce dernier raisonnement. :nonnon:

Hugolin80 · 2007-05-18 08:33:04

Je n'ai que la liste des actifs à leur date d'acquisition par le vendeur pas de passif repris car aucun passif lié à ce fonds de commerce (pas de dette, pas de financement,...) il n'y a que du capital.

Je ne voit pas pourquoi un "Badwill" (qui est le résultat comptable de l'opération) viendrait me retirer le droit d'appliquer l'art11!

Je pense aussi que mettre l'entierté du Badwill en 76 n'est pas une bonne idée! Point de vue impôts simplement, car point de vue comptable, c'est ce a quoi ma réflexion m'avait ammenée.

Merci à vous

Artisan · 2007-05-18 10:56:33

Si la cession de votre "fonds de commerce" comprend un seul actif d'1.000.000,00 euros (valeur comptable cédant) acheté par le cessionnaire 800.000,00 euros il n'y aura pas application de l'article 11 du Code de la TVA.

Vous voudrez bien m'expliquer ou se trouve le fonds de commerce visé à l'article 11 ?. :wahahaha:

Hugolin80 · 2007-05-18 13:30:19

Ce fond de commerce est une universalité de bien puisqu'il comporte, outre tout les meubles, machines et outillages, la transmission de tout les contrats en cours (bail, eau, electricité, Fournisseurs de marchandises,...).

Donc, puisque tout l'actif est transmis et que le passif n'est constitué que de fonds propres, c'est un transfert d'universalité de bien visé par l'art11.

Artisan · 2007-05-18 14:09:23

A ce jour vous ne parliez que d'un actif: un immeuble, maintenant il y a des machines , des meubles et un contrat de bail. Ce dernier point est important. Quant à la reprise des contrats fournisseurs ce n'est pas un élément dont il faut tenir compte, des contrats clientèle oui.

N'empêche que je me demande bien pourquoi quelqu'un accepte de vendre 800.000,00 euros quelque chose qui en vaut 1.000.000,00 , c'est pas très net.

Mais je maintiens qu'il n'y a pas badwill: chaque élément du "fonds de commerce" doit avoir une valorisation dans l'acte de cession et votre immeuble peut très bien n'avoir été acheté que pour 800.000,00 euros.

Hugolin80 · 2007-05-18 15:52:16

J'ai relu deux fois les postes et je ne trouve en aucun endroit mentionné un immeuble :hem:

De plus, maintenant que nous sommes sur la meme longueur d'ondes, ma questions était comme comptabilise-t-on et a quelle valeur?

Selon votre dernière réponse, je doit comptabiliser à la valeur inscrite dans l'acte mais celle-ci est nettement supérieure au prix d'achat. Donc, Quid de la différence? ideeee

Artisan · 2007-05-18 16:47:27

Soyons clairs : l'acte de cession du fonds de commerce ne peut que refléter les différentes composantes du prix d'achat. Je répète il n'y a pas de badwill : il y a 800.000,00 euros payés . Point barre.

Si vous achetez 100 un bien qui en "vaut" 200 le prix d'acquisition
à comptabiliser est de 100.

Reste à savoir si l'acte ou le document dont vous parlez a été correctement établi, j'ai des doutes.

BAV

Hugolin80 · 2007-05-18 17:35:47

Artisan · 2007-05-18 19:54:30

Cher Monsieur,

C'est tout simple: l'acte (mais pourquoi un acte ?) doit être rectifié.

Nous devons éviter de stresser parce que nos clients , des avocats ou le notaire commettent des âneries.

Si le prix d'achat est de 100 et la convention parle de 200 pour une série d'actifs il faut rectifier.

Quant à votre question sincèrement la notion même de "badwill" m'est inconnue, m'échappe et à mon sens n'existe pas.

BAV

Artisan · 2007-05-18 19:55:56

kissa · 2007-05-18 20:40:47

Je ne parlerais pas de la valeur réelle mais d'une valeur comptable qui est différente de la valeur de vente ... sans plus.

Ce n'est quand même pas exceptionnel !

Artisan · 2007-05-18 21:12:34

Bonsoir Kissa,

Vous vendez souvent 10 biens en disant qu'ils valent 200 pour 100 ?.

Sincèrement je ne l'ai jamais vu.

Mais vous avez certainement une autre expérience ?.

La valeur comptable ou la valeur réelle n'a rien à faire dans un acte de cession :hem:

kissa · 2007-05-18 21:29:15

Bonsoir Artisan,

Vous n'allez quand même pas me prétendre que la valeur comptable = la valeur du marché d'un bien !

C'est la seule chose que j'ai voulu avancer ... et que je maintiens.

:happy:

En effet, j'ai cru comprendre qu'il y a un acte de vente qui reprend des immobilisations à leur valeur comptable alors que la valeur de vente est différente.

Maintenant que la valeur comptable n'apparaît normalement pas dans l'acte ... je m'incline devant vos connaissances.

Artisan · 2007-05-18 22:23:50

Je crois que l'on s'égare ou que je me suis mal exprimé.

Un contrat de vente d'un fonds de commerce doit mentionner le prix de vente et les prix de vente de chaque actif. Point. Je n'ai JAMAIS (je sais faut pas crier) dit que ce contrat avait quelque chose à voir avec la valeur comptable ou réelle, ces dernières valeurs pouvant être égales, inférieures ou supérieures aux prix effectivement payés.

Ici on a un contrat de vente qui mentionne comme prix des montants qui ne sont pas le prix demandé mais qui correspondent à une valeur comptable: je dis que c'est hérétique et qu'il faut amender / rectifier ce contrat.

BAV

prcfbe · 2007-05-18 23:53:26

Amortir le goodwill sur la valeur convenue, et dans les échéances aléatoires éventuellement prévues (% sur CA annuel ou sur BN annuel, inconnus à l'avance).

La valeur comptable n'a rien à voir dans vos amortissements, c'est la valeur d'acquisition qui est en est la base.

Tout le reste n'est que du vent.

La valeur de vente peut être inférieure à la valeur comptable pour plusieurs motifs : emporter le marché, valeur réelle (ajustée celle des à des biens inférieure à la valeur histiorique...), etc.

prcfbe · 2007-05-19 00:17:02

pantin · 2007-05-19 00:51:07

Pas si évident qu'un fonds de commerce = une universalité de biens, bon passons.

Ceci étant lorsque l'intervenant dit que l'acquisition d'un seul actif ne permet pas l'article 11 CTVA il a parfaitement raison. L'intervention de prcfbe n'est pas pertinente.

D'autant + que le débat est dépassé puisqu'il s'avère qu'il y a accquisition d'un ensemble de biens (en ce compris l'outillage ai je compris) ET cession (je dis bien cession) du droit au bail: dans ce contexte l'article 11 CTVA s'applique bien.

Bonsoir.

pantin · 2007-05-19 00:52:35

prcfbe · 2007-05-20 19:24:47

Quartes · 2007-05-21 11:08:07

Bonjour,

@ Artisan:

Pour info: la notion de "badwill" existe bel et bien.
Elle intervient e.a. dans le calcul de la parité d'échange d'actions entre sociétés.
Une feuille de calcul Excel est disponible sur:
www.cabinet-comptes.com.

Il est vrai que la valeur comptable d'avant cession n'est pas requise dans le contrat en lui-même, mais alors ferait partie d'annexes à ce contrat.
Il est évident que l'on puisse acheter à 100 ce qui en valeur comptable en valait 200.
Le tout est de valoriser les éléments du prix d'achat pour la comptabilisation du contrat chez le cessionnaire.

Une universalité de biens peut correspondre à une branche d'activité, l'entreprise continuant d'exploiter d'autres branches.

Petite question: comment comptabiliser l'achat d'une société pour un € ? Et comment consolider ?

Cordialement.

Hugolin80 · 2007-05-21 13:39:55

Bonjour à tous,

Je voit que mon sujet est très discuté et s'éparpille, donc je recentre ma question du début:

J'ai un acte d'achat de fond de commerce pour un certain total à payer. (Prix d'acquisition "A")

Le détail des actifs est indiqué avec leur valeur d'acquisition et leur date d'acquisition. (Valeur comptable "B")

B est supérieur à A.

J'ai bien compris que le total à reprendre en compta est A.

Comment répartir cette valeur A sur la liste de mes actifs?
Par une règle de 3?

Merci :happy:

Artisan · 2007-05-21 14:52:58

Personne ne s'éparpille.

Vous n'avez rien compris

ET

Vous n'avez pas lu les posts ......

byebye

#1 2007-05-16 15:20:36

Re: Goodwil négatif

#2 2007-05-16 19:48:30

Re: Goodwil négatif

#3 2007-05-17 11:24:03

Re: Goodwil négatif

#4 2007-05-17 11:39:06

Re: Goodwil négatif

#5 2007-05-18 08:33:04

Re: Goodwil négatif

#6 2007-05-18 10:56:33

Re: Goodwil négatif

#7 2007-05-18 13:30:19

Re: Goodwil négatif

#8 2007-05-18 14:09:23

Re: Goodwil négatif

#9 2007-05-18 15:52:16

Re: Goodwil négatif

#10 2007-05-18 16:47:27

Re: Goodwil négatif

#11 2007-05-18 17:35:47

Re: Goodwil négatif

#12 2007-05-18 19:54:30

Re: Goodwil négatif

#13 2007-05-18 19:55:56

Re: Goodwil négatif

#14 2007-05-18 20:40:47

Re: Goodwil négatif

#15 2007-05-18 21:12:34

Re: Goodwil négatif

#16 2007-05-18 21:29:15

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#17 2007-05-18 22:23:50

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#18 2007-05-18 23:53:26

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#19 2007-05-19 00:17:02

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#20 2007-05-19 00:51:07

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#21 2007-05-19 00:52:35

Re: Goodwil négatif

#22 2007-05-20 19:24:47

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#23 2007-05-21 11:08:07

Re: Goodwil négatif

#24 2007-05-21 13:39:55

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#25 2007-05-21 14:52:58

Re: Goodwil négatif

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