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Bonus à l'emploi - ODV (Pagina 1) / Ressources humaines / Comptable.be - Forums
LBRP 2018

#1 2007-11-08 14:56:46

+Fonzie+
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Re: Bonus à l'emploi - ODV

Bonjour à tous,

Lors de l'établissement d'un bilan provisoire au 30/09/07, je constate que mon compte "ONSS" (454000) ne se solde de pas. Et pour cause, la rubrique "Bonus à l'emploi" qui apparaît sur le récapitulatif périodique des salaires de la société traitée a été imputée en 454000. Or, d'après les renseignements qui m'ont été fournis par le secrétariat social, le Bonus à l'emploi est une réduction de l'ONSS travailleur.

Dans nos comptes, nous ne mouvementons que le compte ONSS comprenant l'ONSS patronale et travailleurs (les 2 ensemble dans un compte global).

Si je transfère le solde du 454000 ONSS vers un autre sous-compte (par exemple 454100 ONSS travailleur), comment se soldera-t-il fin d'année ?
Pourriez-vous me faire connaître comment procéder quand on est confronté à ce type d'avantage (dont le seul "bénéficiaire" est le travailleur -> pas un produit / une charge négative pour l'entreprise)

NB tous les autres comptes (charges 622...) et pr.prof et rémunérations à payer sont soldés fin de la période.

Merci pour vos réponses et avis.
Bonne journée

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#2 2007-11-08 15:30:57

F_Bonfond
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Re: Bonus à l'emploi - ODV

Votre compte 455 doit lui aussi présenter un problème.

Ce bonus est une réduction des cotisations sociales à payer par le travailleur.

Ex (chiffres fantaisistes)

Brut 1.000
ONSS patron 350
ONSS travailleur 131
Précompte 200
Bonus 10

au débit

620 1000
621 350
454   10
 
au crédit
                     
453                           200
454                           481
455                           679


La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.

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#3 2007-11-08 16:03:27

+Fonzie+
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Re: Bonus à l'emploi - ODV

Merci pour votre réponse rapide.

Cependant, la question suivante se pose :

l'ONSS employeur + travailleur (481.00 € dans votre exemple) se solde par le paiement du décompte du sec. sociale ou à l'ONSS directement, mais qu'en est-il des 10.00 € du Bonus à l'emploi ? de quelle manière se soldera-t-il ?

Offline

#4 2007-11-08 17:39:43

F_Bonfond
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Van: Wiltz (Luxembourg)
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Posts: 1,866

Re: Bonus à l'emploi - ODV

Les 481 se soldent par un paiement de 471 à l'ONSS et 10 au débit du compte 454 sur base des documents sociaux


La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.

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#5 2007-11-09 10:57:32

+Fonzie+
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Re: Bonus à l'emploi - ODV

Merci bien

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