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#1 2007-12-03 15:33:22
- BESS
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Re: Développement d'un logiciel: mode de comptabilisation
Bonjour à tous,
Ca fait un bail que je suis pas venu ici.
J'ai été engagé il y a peu comme comptable unique dans une grosse société, j'ai toujours travaillé en fiduciaire. Mais là on me pose une colle.
Problème: Nous développons au sein de la société des réécritures du logiciel SAP, le budget étant fixé à 300.000 euros. Dois-je comptabilisé ses prestations informatiques en investissements ou les laisser en honoraires?
Sachant que ça ne rentre pas dans l'activité de la société. Nous pensons les mettre en charges ça ne répond pas aux conditions d'application d'un investissement.
Pour qualifier d’investissement, les dépenses de logiciel d’application à usage interne doivent, selon la Commission Belge des Normes Comptables, à titre de règle pratique, satisfaire simultanément aux 5 critères suivants :
1. l’utilité du produit ou du processus doit être démontrée ; en d’autres termes, il doit contribuer à la réalisation de l’objet social ou à l’amélioration de la position concurrentielle ;
2. le produit ou le processus doit être défini avec précision et individualisé ;
3. les charges engagées doivent être mises en relation avec le projet et doivent pouvoir être déterminées séparément ;
4. la praticabilité technique du produit ou du processus doit être démontrée ;
5. la faisabilité financière doit être démontrée.
Qu'en pensez-vous?
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#2 2007-12-03 17:24:02
- F_Bonfond
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Re: Développement d'un logiciel: mode de comptabilisation
j'avoue ne pas saisir votre question complètement, le développement est fait par le personnel de la société ou par des consultants extérieurs ?
En tout état de cause, vu le montants avancé, si le développement est effectué par le personnel de l'entreprise, j'aurais tendance à reprendre les montants consacrés au projet en production immobilisée et si vous faites appel à des consultants extérieurs, je comptabiliserais les motants en immobilisations incorporelles.
La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.
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#3 2007-12-04 13:49:48
Re: Développement d'un logiciel: mode de comptabilisation
Bonjour,
En l'occurence, les cinq critères sont atteints.
Le montant de l'investissement ne pourrait être pris directement en charge de(s) l'exercice(s) au cours duquel elle sera décaissée, mais effectivement comptabilisées en immobilisations incorporelles, avec un taux d'amortissement à évaluer.
Cordialement.
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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