TVA / atn auto

BRCNET · 2006-10-24 16:16:34

Petite question qui me turlupine.

La tva sur l'avantage de toute nature automobile est à versé à la TVA par l'écriture suivante :

640...TVA nd à 451... Tva à payer/atn : ça ok

mais cela lorsque l'ATN est calculé manuellement c'est à dire par le comptable.

Alors quid de la TVA quand l'ATN est dans le salaire du dirigeant et calculé par SECUREX ???

Merci à vous

Quartes · 2006-10-24 17:04:07

Je prendrais les écritures proposées par le Secrétariat social, sinon risque de double emploi.

Mais aussi pour la confection du bilan social et les contrôles d'équations.

BAV

rboudart · 2006-10-24 20:28:10

En principe, vous devriez encoder un montant en 74. Et de ce 74, vous déduisez le montant de la TVA à payer.

BRCNET · 2006-10-25 08:59:59

en effet, les écritures du secrétariat social implique un 74... pour l'ATN/auto.

La TVA sera de 21% en déduction du 74... ou alors 0,89.... ???

Merci à vous

Casta · 2006-10-25 09:50:32

Marrant je suis aussi chez securex et aucune écriture pour l'ATN voiture n'est proposée .. :s

rboudart · 2006-10-25 11:10:15

michaeld · 2006-11-03 01:13:13

BRCNET · 2008-02-20 12:39:46

Voici la situtation mensuelle du dirigeant:

Brut hors ATN: 2.959,50 € / mois
ATN Auto : 193,00 € / mois (19cv * 5000km)
ATN Elec: 49,17 € / mois (590€/an)
ATN Chauf: 98,33 € / mois (1180€/an)
Brut ATN compris: 3.300,00 € / mois
Précompte: -809,5 € / mois arrondi
Retenue ATN: -340,50 € / mois

Net: 2.150,00€ / mois

et déclaration au précompte prof mensuellement:

imposable: 3300,00
précompte : 809,50

Question 1:

Le secrétariat social émet un fiche de rémunération avec toutes ses données et annuellement une fiche avec toutes ses données splitées également (rém périodiques et atn totaux et prp)

Mais lors des synthèses de paies mensuelles, les écritures proposées sont

618000 : 2959,50 €
à 453 : 809,05 €
à 455 : 2150,00 €

Pourquoi les écritures d'ATN ne sont-elles pas proposées ?

En effet, moi je ferai

61800 : 2959,50
61801: 193,00
61802: 49,17
61803: 98,33

à 453 : 809,50
à 455 : 2150,00
à 74...: 340,50 - tva
à 451: tva sur atn

Est ce correct ? Car de cette manière:

1/ ma charge en 618 est non pas de 2.959,50 € * 12 donc 35.514 € mais de 3300 € * 12 = 39600 € et donc la condition pour taux réduit (36000 €) est respectée ?

2/ ma fiche 281.20 correspond à 100% avec mes comptes 618 ?

Cela m'interpelle beaucoup surtout qu'aucun secrétariat social ne propose ce genre d'écriture et que sur le net, les avis divergent énomément.

Merci à vous

BRCNET

Fiscus · 2008-02-21 20:03:49

Je pense qu'il y a un problème dans votre raisonnement.

Pour l'ATN sur véhicule, cela dépend si le véhicule est mis ou non à disposition à titre gratuit ....

Si l'employé/cadre/administrateur ne débourse pas d'argent pour cet ATN (hors calcul pour les cotisations sociales), la règle des 1.0855 s'applique.

Si la personne paye une partie de son ATN, les règles normales s'appliquent à savoir taxation à 21% (cfr circulaire 4 de 1996).

Je vous fais grâce du calcul si l'ATN payé est inférieur à l'ATN qui résulte de la mise à disposition.

BRCNET · 2008-02-22 11:16:29

En l'occurence l'administrateur ne paie rien du tout à la société.

Dans sa fiche de rémunération apparait en + du brut les atn et sous l'imposable les atn en -

Mon problème ne réside pas dans l'application ou non d'une TVA 21% ou 1.0855 mais bien dans les écritures comptables que moi je ferai et celle proposée par le secrétarait

merci

Fiscus · 2008-02-22 11:32:00

Si je me rappelle bien, la comptabilisation de l'ATN peut se faire de différente manière.

Celle que je préfère est la vôtre pour vos raisons.

Une 2e diminue le 618 pour avoir un 64 TVA non déductible.

Une 3e ne fait pas appel au 618/74 mais uniquement au 64 TVA non déductible.

Fiscalement, on ne peut pas vraiment vous le reprocher.

Fiscalement j'ai dit.

BRCNET · 2008-02-22 11:51:36

Merci

En effet, je trouve que ma solution de comptabilisation est correcte étant donné qu'un concordance 281.20 et 618 apparait

de plus, il est logique de payer la tva sur atn par le biais d'une écriture comptable complète et qui n'affecte en aucun cas le compte de résultat

merci à vous

C_HEURTER · 2008-02-24 11:53:59

Personnellement, j'utilise également votre technique et je ne suis pas du tout les écritures du secrétariat social. Il ne faut pas leur demander d'être top comptable. Ils ont déjà bien des difficultés à être secrétariat social. Je leur reproche leur passivité. Ils encodent les données reçues et basta. Aucun conseil. (je vise ici Securex et UCM, je n'ai pas encore de clients chez Part&Na) Pour les dirigeants d'entrerise, je fais les déclarations moi même, cela me permet de mieux coller à la réalité. (mais j'ai des dirigeants un peu compliqués...)
Bon travail.