Travail sur les modes de rémunération moins connus (<> cdi, cdd)

degben · 2008-03-08 11:52:05

Bonjour,

Je recherche de l'aide pour un travail sur les modes de rémunération moins habituels (différents des Cdi,cdd, ...)

Càd, ce qui se fait chez le fabriquant de boîtes en plastique bien connu, chez les bijoux vendus à domicile de la Miss ou encore d'une société de vente d'assurances d'outre-Rhin (c'est bon là? Pas de marques ? ;-)

Cela devrait résumer les différentes possibilités qui s'offrent à une structure de petite taille pour rémunérer une équipe de vente. L'accent sera mis sur les obligations de l'employeur face à ses vendeurs et le coût de la rémunération.

Mon problème est que autant les CDI, CDD, etc. sont bien documentés, autant j'ignore même jusqu'où aller chercher l'info pour les autres moyens.

Donc merci d'avance aux bonnes âmes qui pouraient m'indiquer où trouver de l'inforation (livres, sites, je n'ai rien contre une consultation non plus).

Benoit

Quartes · 2008-03-08 13:40:42

Bonjour,

Dans la plupart des cas évoqués, il s'agit de contrats d'agent, de commissionnaire. Ils le sont sous statut indépendant, à titre principal ou complémentaire.
Il y a des aménagements en TVA entre commettant et commissionnaire en mode co-contractant.

Cordialement.

degben · 2008-03-10 22:32:33

Bonsoir,

Un grand merci pour votre réponse ; je viens de faire un rapide survol de qques infos sur le statut de commissionnaire. Ca a l'air en effet prometteur.

Au risque d'abuser : y aurait-il un livre en particulier que vous recommanderiez dans ce domaine ?

Bonne soirée.

B

Quartes · 2008-03-11 12:11:30

Bonjour,

Je ne connais pas de livre traitant particulièrement de ce sujet. Mais il pourrait permetre l'édition d'un compendium.

J'ai par contre quelques notes (éparses) que je posterai ici dans très peu de temps. Il y a aussi des modèles de contrats (de sociétés de paris et leurs commissionnaires).

Un peu de patience,
bien cordialement.

degben · 2008-03-13 12:16:08

Bonjour,

Je suis particulièrment intéressé par ces notes, vous vous en doutez. ;-)

J'ai oublié de préciser que ce travail n'était pas dans le cadre d'études de comptabilité, donc je dois reconnaître que la matière me semble aussi ardue qu'intéressante... (et après on dit que l'informatique, c'est compliqué, pffff)

Pour les ouvrages, j'ai repéré ces deux-ci chez Larcier.
Avec votre regard de professionnel, pourriez-vous me confirmer qu'ils justifient la dépense par rapport au thème ?

Merci d'avance.

Benoit

La vente - Les contrats spéciaux
Chronique de jurisprudence 1988-1995
Yvette Merchiers, Marie-France De Pover

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux

http://editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100746250

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Le point sur le droit commercial

Sous la coordination de : Anne Benoit-Moury
L’ouvrage rassemble les contributions de : Anne Benoit-Moury, Daniel Dessard, Bernard Francq, Caroline Francq, Didier Matray, Nicolas Thirion, Nathalie Vos de Wael

Collection : Commission Université-Palais (CUP)

http://editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100854310&fa=details

Jojo · 2008-03-13 13:33:21

C'est excellent mais coûteux !

N'avez-vous pas accès à une bibliothèque ?

degben · 2008-03-25 18:50:01

Bonjour,

Ils sont encore tièdes de la bibliothèque ;-)

En les parcourant rapidement, les auteurs parlent bcp des contrats de mandataires qui ont l'air d'être d'une flexibilité maximale que ce soit pour le mandant comme pour le mandataire.

Peuvent-ils s'appliquer pour la commercialisation de biens périssables ? La vente est-elle considérée comme acte juridique ou le mandat n'est-il valable que pour des services ou actes de conservation ?

B