Operations triangulaires

lili74 · 2008-05-13 19:18:48

Bonjour,

Une opérations triangulaires est réalisées entre la Belgique, la France, et l'Australie.

Les marchandises sont d'abors envoyés de Belgique à la France et de France elles sont envoyés en Australie.

Un Document Administratif Unique à été établi.

Y a t il application de la TVA entre les deux pays membre de l'ue?

mguet · 2008-05-15 15:25:39

Bonjour,

L'expression "opération triangulaire" est à réserver à certaines opération concernant trois opératuers identifiés à la TVA dans trois états différents de l'UE...

Ce que vous décrivez:

Livraison d'un fournisseur belge à un client français (les règles TVA européennes s'appliquent: exonération ou pas de la TVA Belge si toutes les conditions sont remplies), puis:

Exportation hors UE de la marchandise achetée par le français. Là c'est le code TVA local qui s'applique (il s'appelle CGI en France) avec ses propres conditions d'exonération.

Il y a bien application de la sixième Directive TVA dans la première transaction, mais votre descriptif est totalement incomplet pour dire ce qui s'applique :wahahaha:

Bàv
MGuet

Jojo · 2008-05-15 16:08:15

Comme le signale mguet, l'énoncé est incomplet.

Voulez-vous écrire que la Belgique VEND à l'Australie au travers de la France ?

lili74 · 2008-05-16 11:20:58

Nous sommes face à une vente triangulaire où le pays de destination est un pays hors union européenne.

La société française, qui joue le rôle d’intermédiaire, achète des marchandises à la société belge et les revend ensuite à la société établie en Australie. Les marchandises, elles, passent directement de la société belge à la société australienne.

La société belge va établir le DAU.

La société belge ainsi que la société française devront-t-elles déclarer à la TVA intracommunautaire malgré le fait que le DAU a été établi ?

J’espère avoir été plus claire.

D'avance merci