Probleme de tva

sombrale · 2008-10-30 13:43:25

Bonjour,

Voila j'ai un petit probleme concernant l'annulation d'une facture :

La societé A ( TVA CZ) vends des marchandises en CZ à la societé B ( client NL, n'ayant pas de N° tva CZ). la facture est établie avec de la tva CZ que la societé B ne pourra pas récuperer et devra payer.

Mais comme les marchandise serons envoyé de BE à Nl,
nous voulons aujourd'hui annuler ces factures, mais si nous etablissons une note de credit cela voudra dire que le client devra payer la tva sur la note de credit.

Comment peut on faire pour eviter que le client paye cette tva?

Merci d'avance de votre aide car je suis complètement perdue.

Jojo · 2008-10-30 14:00:29

Je ne comprends pas ...

Vous êtes, en même temps, CZ et B ????

Pour le simple problème de la NC, où est le problème ?

Je facture 100 + 21 de tva = 121 (Tva déductible ou pas !)
Je fais une note de crédit de 100 + 21 de tva = 121

121 MOINS 121 = zéro !!!

sombrale · 2008-10-30 14:46:54

Merci Jojo pour la réponse.

Nous sommes enregistré dans plusieur pays.

Pour la facture la societé B ne récupere pas la tva donc elle payera 121.

Par contre pour la note credit elle payera la Tva, n'est ce pas ?

C'est la le probleme à mon sens à moins que je sois complètement à coté de la plaque.

Merci encore.

Jojo · 2008-10-30 15:05:23

Oui ! Vous êtes à côté de la plaque !

La société B ne récupère pas la tva et ne paie pas la tva sur la nc DANS LES OPERATIONS TVA.

Par contre, elle paie la facture tva comprise et déduit la nc tva comprise !!!!!!!

sombrale · 2008-10-30 17:10:08

un grand merci Jojo, et je me susi completement embrouillez.

Merci bcp.

shottois · 2008-11-15 01:08:03

#1 2008-10-30 13:43:25

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