question generale sur la TVA

gla · 2008-10-20 23:39:26

Bonjour,
j'ai une question assez basique mais cruciale pour moi concernant la TVA.

LA recupération de TVA s'applique telle sur le montant total de l'achat ou bien uniquement sur la partie d'utilisation professionelle de cet achat ?

je m'explique : La TVA carburant est recuperable a 50%, si j'utilise a 80% d'usage pro mon vehicule, dois je recuperer 50% de 80% ou bien je deduit 50% quelque soit ma quote part pro ?

Je parle bien ici uniquement de la recuperation TVA, je ne m'interesse pas (pour l'instant) au calcul des frais professionels.

Merci pour la reponse.

geoffrey

hittiche · 2008-10-21 11:17:26

la réponse est 50% de la TVA.

exemple :
base 100
TVA 21

TVA récupérable : 10,50

gla · 2008-10-21 13:06:57

merci pour la reponse,

ce principe est il applicable pour toutes déductions de TVA ou bien uniquement pour les "frais auto" ?

par exemple si j'utilise mon abonnement internet a 60% pour le travail est ce que je déduit toute la tva ou seulement 60%?

merci.

hittiche · 2008-10-21 16:04:09

uniquement pour les frais auto.

en assujetti "personne physique", dans l'exemple cité, vous ne pouvez déduire que 60% de TVA.

shottois · 2008-11-15 01:12:54

Juste pour compléter la réponse, la TVA grevant certains types de frais n'est pas du tout déductible.

Art 45§3 du CTVA

- tabac manufacturés
- Frais de logement de nourriture et de boissons (dans certaines conditions)
- Frais de réception

...

BAV
S

bcfjv · 2008-12-03 16:55:30

Tout a fait,

les limitations liées à l'usage privé doivent amener ce type de reflexion : "j'applique ma limitation sur la partie de la TVA que je pourrais déduire s'il n'y avait pas d'usage privé".

Cordialement,

Vandamme Jordan