les assujettis partiels

snowdown · 2004-08-09 12:09:15

bonjour,

j'ai un client qui deduit un % de tva (40%). pour ces immobilisés il y a une révision/5ans ou 15:ans.

ok pour la regularistation tva.MAIS....

la tva non deductible /immobilise va en investissement et est amortie..dois je faire des regul d'amort sur 5ans ou 15Ans

merci

gorky · 2004-08-09 14:03:56

Bonjour Snowdown,

Je crois que tu confond % de tva déductible et frais déductible.
un petit exemple :
Dans le régime normal, sur une voiture mixte on peut au plus déduire 50% de TVA. Cependant pour ce qui est des frais concernant ce véhicule c'est beaucoup plus compliqué : 75% sont déductible , et 100% sur le carburant.
Pour la TVA ton client ne déduira toujours que 40% (même pour les voitures) cependant lorsque tu établira le bénéfice fiscal que je qualifierai de "brut", il pourra déduire soit la totalité soit une partie en fonction de ce que la charge est décutible fiscalement ou non.

Dans le cas des immobilisés en fonction du type d'immobilisation tu pourra déduire fiscalement un amortissement de 3,5, 10,ou x ans.
Ex Voiture admis fiscalement 5 ans (20%) jamais de dégressif.
Ordinateur et matériel informatique : 3 ans (33.3333%) possibilité de dégresseif
Etc, etc, etc comme disais le roi du SIAM dans le roi et moi.

D'autres me contrediront peut-être cependant je pense avoir ici fait un résumé très très succint mais la matière est tellement vaste que ...

A+

Gorky