Commissions et ristournes

sebaaas · 2009-07-23 17:50:29

Bonjour à tous, petite question IPP et TVA

Une société A vend des produits à des clients C.
Si les clients C passent par une personne B pour acheter, la société A commissionne la personne B (mais la vente se passe toujours de A vers C).

Ceci est la situation de base.

Si la personne B désire verser une somme aux clients C (incitant de la part de B pour obtenir plus de clients C).

Quel sont les impacts du point de vue de la TVA et contribution?

Je suppose comme point de départ que A, B et C sont situés en Belgique.

1) Vente
Societé A facture à Client C : 100,00+21,00tva soit 121,00€
Client C verse 121€ à société A

2) Commission
B facture à société A sa commission: 2,00+0.42TVA soit 2.42€
Société A verse 2.42€ à B

3) Rétribution de B à C
C'est la mon soucis. C n'est pas assujetti à la TVA.

Solution A: B peut-il établir une note de crédit à c : -1-0.21tva
B verse 1.21 à C et déduit la TVA via sa déclaration.

Solution B: B verse 1.21 (1% de la vente TVAC) à C.
B prend cela en charge en tant que commission.
Si la commission atteint 125 => fiche 281.50 à établir.

Solution C: ...?

Merci de m'éclairer