REGLEMENTATION FORFAITAIRE EN MATIERE DE TVA POUR LES CAFETIERS

Giu84 · 2010-09-24 21:05:22

Bonjour Messieurs,

Pourriez vous m'expliquer si un petit cafetier en régime forfaire doit obligatoirement détenir un livre de caisse ainsi que une caisse enregistreuse dans son commerce?

Le cafetier risque d’avoir un rejet de la comptabilité en cas de contrôle fiscale ?

Je pense que ca devrait être obligatoire un livre de caisse en support à la comptabilité, mais pas une caisse enregistreuse avec un double rouleau.

Pour le calcule du produit, ce le prix d’achat TVAC qui doit être multiplié par sont coefficient ou se le montant HTVA de l’achat ? Je pense que ca devrait être le montant TVAC, mais je préfère voir vos remarques.

Dans l’attente de vous lire, je vous remercie d’avance pour vos remarques.

michaeld · 2010-09-26 12:12:15

Un cafetier qui choisit d'être taxé d'une manière forfaitaire n'a pas besoin de livre de recettes ni de caisse.

Son chiffre d'affaire est déterminé en fonction du nombre de verres par bouteille ou par fût (moins 4% de perte) multiplié par le prix de vente par verre affiché à sur sa carte.
Moins 75 litres pour l'exploitant s'il est célibataire.

Le prix d'achat n'entre pas en ligne de compte.

Attention, histoire de simplifier les choses, il arrive certaines années que le forfait TVA ne corresponde pas au forfait IPP.

COMPTALUX · 2010-09-26 12:39:19

Pour faire plus simple, l'administration a détermine un mode de calcul du volume des ventes en fonction de celui des achats.

Ex vous avez acquis de quoi vendre 100 verres affiches 2€ a la carte, votre recette déterminée forfaitairement est donc 200€ TVA comprise.

RDACPT · 2010-09-26 15:35:25

Il y a lieu d'apporter une précision relative au forfait du "petit cafetier".
Le forfait du "petit cafetier" (chiffre d'achats inférieur à 17.400 € par an) est calculé sur base du chiffre des achats contrairement au forfait "cafetier" qui lui est calculé sur base du nombre de verres ou de bouteilles.

Giu84 · 2010-09-26 19:56:50

Je suis d'accord avec RDACPT.

Dans mon cas, en parle de régime de petits cafetiers, car le CA de l'année 2009 des boissons froides 'bières, eaux..), ne dépasse pas, 17.400€ HTVA et aussi car le cafetier en questions à respecter tous les autres points en régime de petits cafetiers.

Pour les bières en fûts le coefficient est de 2.45 en pour les boissons froides et chaudes et de 3,2.
Pour les boissons alcoolisées, le produit imposable de la vente est calculé en multipliant, par sorte de boissons alcoolisées, le nombre de bouteilles achetées par le nombre de consommations par bouteille stipulé ci-après et par le prix unitaire au verre :
• Bouteilles d’une contenance ce de 1L, 97cl et 96cl = 20 consommations ;
• Bouteilles d’une contenance de 75cl et 70cl = 15 consommations ;
• Bouteilles d’une contenance de 50cl = 10 consommations

La question est de savoir si ce le prix d'achat HTVA qui doit être multiplié par son coefficient ou le P.A TVAC?

Exemple: achats bières en fûts = 50€ TVA et 60,5€ TVAC
-Je dois multiplier x 2,45 le montant de 50€ ou de 60,5€?
Exemple : Achat de 10 bouteilles d’alcools d’une capacité d’un litre, de marque J&B à 100€HTVA et 121€ TVAC
-Je dois faire l’opération suivante : 10 x 20 x Prix unitaire au verre TVAC ou HTVA ???
Concernant le problème d'un support comptable comme justificatifs, le contrôleur pourrai exiger de voir les tickets de caisse (LES Z), pour vérifier si les recettes Z sont supérieure ou pas au forfait en question?

Merci d’avance pour vos remarques

Giu84 · 2010-09-26 20:24:28

Je suis d'accord avec RDACPT.

Dans mon cas, en parle de régime de petits cafetiers, car le CA de l'année 2009 des boissons froides 'bières, eaux..), ne dépasse pas, 17.400€ HTVA et aussi car le cafetier en questions à respecter tous les autres points en régime de petits cafetiers.

Pour les bières en fûts le coefficient est de 2.45 en pour les boissons froides et chaudes et de 3,2.

Pour les boissons alcoolisées, le produit imposable de la vente est calculé en multipliant, par sorte de boissons alcoolisées, le nombre de bouteilles achetées par le nombre de consommations par bouteille stipulé ci-après et par le prix unitaire au verre :

• Bouteilles d’une contenance ce de 1L, 97cl et 96cl = 20 consommations ;

• Bouteilles d’une contenance de 75cl et 70cl = 15 consommations ;

• Bouteilles d’une contenance de 50cl = 10 consommations

La question est de savoir si ce le prix d'achat HTVA qui doit être multiplié par son coefficient ou le P.A TVAC?

Exemple: achats bières en fûts = 50€ TVA et 60,5€ TVAC
-Je dois multiplier x 2,45 le montant de 50€ ou de 60,5€?

Exemple : Achat de 10 bouteilles d’alcools d’une capacité d’un litre, de marque J&B à 100€HTVA et 121€ TVAC

-Je dois faire l’opération suivante : 10 x 20 x Prix unitaire au verre TVAC ou HTVA ???

Concernant le problème d'un support comptable comme justificatifs, le contrôleur pourrai exiger de voir les tickets de caisse (LES Z), pour vérifier si les recettes Z sont supérieure ou pas au forfait en question?

Merci d’avance pour vos remarques

COMPTALUX · 2010-09-26 21:20:47

Prix HTVA bien entendu

Giu84 · 2010-09-26 23:13:29

Merci beaucoup pour vos réponses.

Pourriez vous me donner un article ou en parle que un commerçant avec le régime forfaitaire il n'est pas dans l'obligation de détenir une caisse enregistreuse ou dans livre de caisse?

Pourriez vous me faire un exemple explicite ou le forfait tva peux différencier du forfait ipp?