#1 2011-03-17 23:53:48

cedou

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Re: importation

Bonjour

J'aimerais créer dans le cadre de mon TFE, des factures d'importation et exportation.

Je ne sais pas trop comment ça fonctionne au niveau des frais de douanes.

J'importerais des produits marocains ( lampes, décoration, textiles,..) J'ai essayé de regarder sur tarweb mais je découvre seulement le site donc j'ai encore rien trouvé de bien précis.

Donc sur ma facture je vais avoir le prix de mes produits HTVA,  La Tva sera à payer à la douane

Les frais de port je suppose que ça fonctionne comme une facture normal.  Le fournisseur qui facture?

Mais pour les droits de douanes je ne sais vraiment pas grand chose..

Si jamais vous avez de bon tuyaux je suis preneur.

merci

Jojo

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Re: importation

A l'exportation, vous faites ce que vous voulez !

Ou bien, vous expédiez et vous facturez les frais ...
ou bien, c'est le transitaire qui facture les frais de port ...

En tout état de cause, pour utliser le Tarbel, il faut une dénomination PRECISE des objets !

Un truc, vous partez du TARBEL et vous traduisez !

Pour le reste, vous inventez ... plus ou moins intelligemment sauf si vous êtes un véritable étudiant studieux auquel cas vous allez demander très gentiment aux douanes et/ou chez un transitaire !

cedou

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Re: importation

ok merci bcp

COMPTALUX

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Re: importation

Droits de douanes est un terme générique qui reprend plusieurs taxations a savoir :
- droits d'entrée
- élément agricole
- droits anti dumping
- droits de retortion
- droits compensatoires
Ceux- ci peuvent être un %age, un droit fixe, un droit mobile ou un droit mixte.

En outre, il existe des régimes préférentiels bases sur l'origine des marchandises nécessitant un certificat d'origine Eur1 ou FormA essentiellement  (sauf pour la Turquie, le régime est base sur la provenance certificat ATR1).

Il y a également la problématique des contigents et licences principalement pour le textile dans votre cas.

Tarbel est extrêmement précis toutes les informations se trouvent dans la nomenclature dites que vous ne parvenez pas a décoder et je vous croirais volontier.