emphytéose

jumeaucompta · 2011-04-08 14:55:17

Bonjour,

Je me permets de vous demandez conseil, sur le point suivant.

J'ai une société et je compte lui concéder un droit d'emphytéose et superficie sur le terrain et sur un batiment existant.

Le présent bâtiment doit complètement être réaménager en bureau, ect ... à titre professionnel.

Mes questions sont les suivantes :

Dois je faire appel à un réviseur d'entreprise pour cette opération, ou mon comptable peut il le faire ?

Secondo, mon comptable m'informe qu'après la durée de 27 ans, le bâtiment revient ma propriété sans indéminité cf art 10§2 CIR 92.

Il me parle de payer des redevances tout les mois en reconstitution intégrale du capital taxés à 15%.

ET je vois dans mes comptes comptable ce jour, un compte 25 pour la valeur de l’emphytéose futur établie par un expert immobilier à 17 et 42

Un compte 26 pour mes frais d'architecte ect ...

ET ALORS un autres comptes 25 pour le paiement des redevances mensuelles par le compte 42

Alors la je comprends plus rien, quelqu'un peu m'aider ?

Quelqu'un à un raisonnement logique

Bonne journée

Jojo · 2011-04-08 17:46:33

Votre conclusion est naturelleemnt illogique !
Vous auriez dû vous arrêter à la ligne précédente, à savoir que vous n'y comprenez rien car les écritures proposées sont correctes !

Plusieurs solutions conduisent à un même résultat : vous demandez à votre comptable d'expliquer à nouveau; vous revoyez votre notaire car une telle décision ne se prend qu'après mûre réflexion, ce que vous avez fait, du moins je le suppose; vous prenez rendez-vous avec un autre professionnel qui, en consultation, avec d'autres mots, vous expliquera !

En effet, puisque votre décision est prise, il est difficile de vous faire un cours en quelques lignes que vous comprendriez sur cette matière si particulière.

jumeaucompta · 2011-04-09 09:16:42

Bonjour,
Parfait et le credit ? Par un compte 27 a 17 , 42 alors ?
Donc si j'ai compris un compte 25 a 17 et 42 pour les redevances. Un compte 26 pour les amenagement avant travaux. Et 27 a 17 42 pour le credit ? #vis d'autres comptables.

Jojo · 2011-04-09 10:10:12

Je viens de regarder votre profil !

Il y a manifestement un problème !
Soit, vous n'êtes plus stagiaire et vous êtes passé professionnel
soit vous êtes encore (!) stagiaire et vous avez quatre ans d'expérience en plus

et vous ne savez pas passer une écriture d'emphytéose !

Etes-vous certain de vouloir faire ce métier ?

jumeaucompta · 2011-04-09 10:46:55

Bonjour,

Je reviens sur la question de base, et me remets à vos conseils.

Si on ne peut plus poser de question sur un forum.

Je remercie les fondateurs du site pour leur idée, mais il me semble qu'il faut recadrer certaine choses.

Bonne continuation ...

Jojo · 2011-04-09 11:38:37

Il est évident que tout qui a droit de poser une question sur le site mais il doit le faire de "BONNE FOI".

Il est à remarquer que le site permet l'anonymat par l'utilisation d'un pseudonyme.
Il est aussi à remarquer que le site n'a aucune obligation de répondre; c'est un service absolument bénévole qui ne peut, PAR DEONTOLOGIE, empiéter sur le travail des professionnels.

On ne doit donc pas s'inscrire comme "futur expert comptable" et poser une question de simple écriture !

On ne doit pas non plus essayer de FAIRE contrôler le travail de SON comptable au travers d'une consultation gratuite sur base d'une information nécessairement parcellaire au détriment direct du susdit comptable !

En conclusion, vous avez le droit de poser une question.
Nous avons le droit de la juger inopportune.

Pour alors se limiter à votre première question de base, un bail d'emphytéose est un simple contrat juridique.
Il en découle que tout le monde peut, avec SES compétences ou son incompétence, le rédiger.

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Re: emphytéose

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