#1 2011-06-17 21:05:17

MisterP

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Re: TVA sur voiture achat et revente

Bonjour,

Je compte acheter un véhicule adapter à la ville, ceci sera un deuxième véhicule. Cherchant un véhicule d'occasion,, je me retrouve souvent avec des propositions de particuliers.

Quelqu'un pourrait il me confirmer ceci : si j'achete une voiture à un particulier sans TVA, lorsque je revends ce véhicule, je dois quand même recompter 21% de TVA que je renderai intégralement à l'état ?

Deuxième question, un personne me propose un véhicule qui a moins de 7 mois, cette personne me dit que si elle revend sa voiture dans la première année, elle doit rembourser l'intégralité de la TVA récupérée ?

Quid si cette personne me revend son véhicule avec une décote par rapport a son prix d'achat, il devra rembourser le montant récupère a la TVA sur l'achat initial et payer en plus l'intégralité de la TVA sur la vente ?

Merci a ceux qui pourront m'eclairer.

kissa

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Re: TVA sur voiture achat et revente

Bonsoir,

Oui, si vous affectez le véhicule à votre activité professionnelle vous devrez soumettre la vente à la TVA (éventuellement au prorata de la quotité professionnelle)

Si un assujetti récupère la tva sur l'achat d'un véhicule et le revend, peu importe le délai, il doit soumettre la vente à la tva sans plus.

MisterP

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Re: TVA sur voiture achat et revente

Merci !

Donc cette personne ne doit pas rembourser le TVA qu'elle a déduite et récupérée (soit 50% du montant total de la tva) si elle vend la voiture moins d'un an après l'avoir achetée ?

kissa

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Re: TVA sur voiture achat et revente

Non