Congrès à l'étranger

Sisifleur · 2011-06-27 15:51:45

Bonjour à tous,

Ma société ,établie en Belgique (assujettie à la tva )
organise tous les deux ans un Congrès hors Eu .
Chaque participant à ce congrés doit s'affranchir d'un droit d'inscription.

Les participants sont divers (des sociétés européennes, ainsi que des particuliers établis en Europe)

Ma question est :
Quelles sont les cases impactées au niveau de ma déclaration:
-pour la "vente" de droit d'inscription à des Sociétés européennes
-pour la "vente" de droit d'inscription à des Particuliers européens ou non ,

Merci d'avance pour votre aide,

Jojo · 2011-06-27 18:02:16

Art 53 pour les clients assujettis (art 21 § 3, 7° belge)(art 9 § 2, e 6e directive)
Art 54 pour les clients NON assujettis (art 21 § 2 belge) (art 9 § 1 6e directive)

Directive 2006/112/CE

COMPTALUX · 2011-06-27 18:02:44

Pluie moi les nouvelles règles en la matière localisent l'opération dans l'Etat dans lequel se déroule l'événement.

Sisifleur · 2011-06-28 11:30:59

Merci pour vos réponses,

Je voulais savoir également quelles sont les cases impactées au niveau de ma déclaration

Merci

Jojo · 2011-06-28 12:10:03

C'est l'abc de la comptabilité !
A défaut, consultez !

Ou alors, vous avez oublié de signaler que cette question était relative à un TFE !!!

Sisifleur · 2011-06-28 13:17:50

Effectivement il s'agit d'une question relative à mon tfe !

Jojo · 2011-06-28 14:49:00

Il ne serait vraiment pas désagréable pour nous que vous signaliez être étudiant(e) PREALABLEMENT.
Nos réponses tiennent compte de ce paramètre !

Pour en revenir à cette question, j'ose espérer que vous avez une déclaration tva sous les yeux !!!
code 00 export
code 03 ordinaire
code 46 intracom
code 54 = code 03 x 21 %