ONSS

ALF_AL · 2011-09-08 11:15:22

Bonjour à tous,

Je suis en train d'établir un budget des salaires pour 2012.
Pourriez-vous me dire s'il y a des charges patronales sur toutes les "rémunérations" autres que les rémunérations mensuelles (telles que PFA, prime exceptionnelle, ...) ou s'il existe des exceptions "exemptées" d'ONSS (travailleur et/ou employeur).
Par exemple, je sais que pour les primes d'ancienneté (25 et 35 ans), il existe une exemption d'ONSS et de précompte professionnel (si conditions respectées).

Merci de vos réponses,

ALF_AL · 2011-09-08 11:33:37

Une sous-question...

Le pécule variable se calcule-t-il bien sur (la différence entre les rémunérations de n-1 et celles du mois où le pécule est distribué) + (les primes exceptionnelles distribuées en n-1) ?

Je ne dois pas tenir compte de la prime de fin d'année légale pour le calcul de ce pécule variable, n'est-ce pas ?

Merci de vos éclaircissements,

ALF_AL · 2011-09-09 11:17:45

UP

Jojo · 2011-09-09 11:23:00

Première question

Exercice scolaire ou situation réelle ?

Si situation réelle, énumération des cas envisagés !

Si question scolaire, il y a des dizaines de situations !!!
Cela devient un cours de droit social.

Jojo · 2011-09-09 11:25:55

Deuxième question

Je ne comprends pas bien votre énoncé !

La règle simple est

Fixe mois année N + (Variable juillet N - 1/Juin N)/12

ALF_AL · 2011-09-09 12:22:19

Bonjour Jojo,

C'est du réel, et bien réel...

Le tableau XLS qui était utilisé jusqu'alors est un peu désuet et je souhaitais le remettre à jour... mais je ne supporte pas faire les choses sans comprendre.

Petite précision, nous sommes en CP218

PFA légale (13ème mois) : ONSS travailleur
mais ONSS patronale également ? à quel taux ?
PFA execeptionnelle (oui, je sais, nous sommes très bien lotis... coef allant de 1 à 2.5, en sus de la PFA légale) : ONSS travailleur / patronale ? à quel taux ?
Pécule de vacances : ONSS travailleur / patronale ? à quel taux ?
Pécule variable : méthode de calcul ? (à confirmer : différence entre le net du mois de juin et le net de l'année antérieur - exercice de vacances) x ?? %) ONSS travailleur / patronale ? à quel taux ?

Merci pour vos lumières,

Jojo · 2011-09-09 13:07:19

13e mois, 14e mois : onss patronal et personnel aux taux ordinaires
Pécule de vacances et pécule variable : onss patronal et personnel aux taux ordinaires SUR les pécules !
(Voyez votre autre code dans la déclaration pour le double pécule)

Pécule variable Je vais donc chercher car un calcul partant de valeurs NETTES est particulièrement bizarre, valeurs basées en plus sur un mois déterminé !